 |
|
Avis des internautes - Rédiger un commentaireAvis d'utilisateur - Signaler comme contenu inapproprié Vraiment complet, précis et très intéressant pour les domaines consultés Guide pratique du droit d'auteur : Utiliser en toute légalité : textes, photos, films, musiques, Internet et protéger ses créationsAvis d'utilisateur - mario_ - Babeliomario_ Ouvrage intéressant et complet. A utiliser et réutiliser... Consulter l'avis complet Livres sur des sujets connexes
Table des matières
Expressions et termes fréquents1er août 1er janvier accord agences agences photographiques audiovisuelle auteurs autorisation base de données besoin d’autorisation c’est c’est-à-dire CD audio cliché coauteurs compositeur contacter copie privée Cour d’appel Cour de cassation CPI art d’autres d’édition d’en d’être d’exploitation d’information d’un d’une œuvre détient diffuser disque domaine public éditeurs émission enregistrement exploitation extraits fichiers film gère gestion collective gratuitement images internautes Internet interprètes journal jusqu’à jusqu’au 31 l’accord l’accord de l’auteur l’ADAGP l’adaptation l’agence l’artiste l’auteur l’autorisation l’éditeur l’enregistrement l’entreprise l’État l’image l’INA l’interprète l’œuvre musicale l’utilisateur l’utilisateur doit logiciel magazine mention moral de l’auteur musique n’est n’ont original panorama de presse parolier partition patrimonial personne photographiée photo photocopier photographe producteur propriétaire protégée publication publicitaire qu’elle qu’il qu’un radio réalisateur redevance rémunération reproduire reverse s’applique s’il SACD SACEM salarié SCAM sculpture SDRM société de gestion support télécharger télévision teur texte tion titre Tribunal utiliser verser www.sacem.fr Références issues de pages WebPublication : Guide pratique du droit d'auteur, Anne-laure Stérin ... les culinotests - "Guide pratique du droit d'auteur", un livre ... Guide pratique du droit d'auteur Editions Maxima : livres d'entreprise - Droit pratique - droit du ... BBF 2007-05 | Critiques Critiques Bibliothèque du bibliothécaire ... Guide pratique du droit d’auteur de Anne-Laure Stérin, juriste ... Livre : Guide pratique du droit d'auteur. Utiliser en toute ... Prosper - "Guide pratique du droit d’auteur" GUIDE PRATIQUE DU DROIT D'AUTEUR à vendre sur Clicanddeal - achat ... Guide pratique du droit d'auteur : Utiliser en toute légalité ... Informations bibliographiques
|