Les frais de conduite et de transport seront supportés par les exposants d'après le tarif réduit consenti par les compagnies de chemins de fer, à la condition de justifier de l'admission au concours, en représentant la lettre d'avis délivrée par... Procès-verbaux des séances - Seite 381von Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1856Vollansicht - Über dieses Buch
| 1856 - 394 Seiten
...ART. 26. Les frais de conduite et de transport seront supporte's , sauf les exceptions ci-après , par les exposants , d'après le tarif réduit consenti par les compagnies de chemins de fer. Des indemnite's seront néanmoins accordées aux exposants d'animaux , d'instruments et de produits... | |
| 1860 - 716 Seiten
...L'Administration prend à sa charge la nourriture, les soins et les frais de garde de tous les animaux. ART. 26. Les frais de conduite et de transport seront supportés...tarif réduit consenti par les compagnies de chemins do fer, à la condition de justifier de l'admission au concours en représentant la lettre d'avis délivrée... | |
| Académie d'agriculture de France - 1863 - 600 Seiten
...L'administration prend à sa charge la nourriture, les soins et les frais de garde de tous les animaux. ART. 25. Les frais de conduite et de transport seront supportés...en représentant la lettre d'avis délivrée par le directeur de l'agriculture. Les animaux et les produits agricoles qui auront obtenu des médailles... | |
| Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1866 - 938 Seiten
...dujpublicdans les différentes parties de l'exposition. ART. 24. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...en représentant la lettre d'avis délivrée par le Directeur de l'agriculture. — 73 ART. 25. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre... | |
| Société d'émulation du Doubs, Besançon - 1866 - 474 Seiten
...les différentes parties de l'exposition. • ;. Art. 24. Les frais do conduite et 'le transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...concours, en représentant la lettre d'avis délivrée pat1 le Directeur de l'agriculture. Art. 25. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre... | |
| Société d'émulation du Doubs - 1866 - 478 Seiten
...dans les différentes parties de l'exposition. Art. 2i. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit consenti par les compagnies de chemins de fer, a la condition do justifier de l'admission nu concours, en représentant la lettre d'avis délivrée... | |
| Comice agricole de L'Arrondissement de Saint-Quentin (Aisne) - 1867 - 888 Seiten
...dans les différentes parties de l'exposition. ART. 28. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...en représentant la lettre d'avis délivrée par le directeur de l'agriculture. ART. 20. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre de l'agriculture... | |
| Société des Lettres, Sciences et Arts de la Lozère - 1873 - 702 Seiten
...seul en ce qui concerne l'entrée du public dans les différentes parties de l'exposition. Art. 22. Les frais de conduite et de transport seront supportés...en représentant la lettre d'avis délivrée par le Directeur de l'agriculture. Art. 23. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre de l'agriculture... | |
| Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1881 - 894 Seiten
...fonctions de membre du jury et ne peuvent prendre part à l'exposition que hors concours. „ Art. 21. Les frais de conduite et de transport seront supportés...justifier de l'admission au concours, en représentant le certificat délivré par le Directeur de l'agriculture. Art. 22. Pour être admis à exposer, ont... | |
| Comice agricole de L'Arrondissement de Saint-Quentin (Aisne) - 1884 - 892 Seiten
...dans les différentes parties de l'exposition. ART. 24. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...en représentant la lettre d'avis délivrée par le Directeur de l'agriculture. ART. 23. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre de l... | |
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