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GÉNIE

DU

CHRISTIANIS M E.

Lor sur les Contrefacteurs, du 19 juillet 1793 (an II.) LA CONVENTION Nationale, après avoir entendu son Comité d'Instruction publique , décrète ce qui suit :

Art. I. Les Auteurs d'écrits en tout genre, les Compositeurs de musique, les Peintres et Dessinaturs qui feront

graver

des tableaux ou dessins, jouiront, durant leur vie entière, du droit exclusif de · vendre, distribuer leurs ouvrages dans le territoire de la République, et d'en céder la propriété en tout ou en partie.

II. Leurs Héritiers ou Cessionnaires jouiront du même droit durant l'espace de dix ans, après la mort des Auteurs.

III. Les Officiers de paix serovt tenus de faire confisquer à la réquisition et au profit des Auteurs, Compositeurs, Peintres, ou Dessinateurs et autres, Teurs Héritiers ou Cessionnaires, tous les exemplaires des éditions imprimées ou gravées sans la permission des Auteurs.

IV. Tout Contrefacteur sera tenu de payer au véritable proprié. taire une somme équivalente au prix de trois mille exemplaires de l'édition originale.

v. Tout Débitant d'édition contrefaite, s'il n'est pas reconnu Contrefacteur, 'sera tenu de payer au véritable Propriétaire une somme équivalente au prix de cinq cents exemplaires de l'édition originale.

VI. Tout citoyen qui mettra au jour un ouvrage, soit de littérature ou de gravures, dans quelque genre que ce soit , sera obligé d'en déposer deux cxemplaires à la Bibliothèque nationale , ou au cabinet des estampes de la République, dont il recevra' un reçu signé par le Bibliothécaire; faute de quoi il ne pourra être admis en justice pour la poursuite des Contrefacteurs.

VII. Les Héritiers de l'Auteur d'un ouvrage de littérature ou de grayures, ou de toute autre production de l'esprit ou du génie qui appartienne aux beaux-arts , en auront la propriété pendant dix années.

CONFORMÉMENT à la loi, j'ai déposé deux exemplaires de cet c!lvrage à la Bibliothèque nationale; les loix m'en assurant la propriété, je le place sous leur sauve-garde. Je traduirai devant les tribunaux tout Contrefacteur ou Débitant d'édition contrefaite, et je récompenserai généreusement les personnes qui voudront bien me les faire connaitre.

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DU CHRISTIANISME,

OU

BEAUTÉS

D E

LA RELIGION CHRÉTIENNE;

P A R

FRANÇOIS-AUGUSTE CHATEAUBRIAND.

Chose admriable! la religion chrétienne, qui ne semble avoir

d'objet que la félicité de l'autre vie, fait encore notre
bonheur dans celle-ci.

MONTESQUIEU, Esprit des Loix, Liv. XXIV, ch. III.

TOM E P R E M I E R.

A PARIS,

CHEZ MIGNERET, IMPRIMEUR,

BUE DU SÉPULCRE, F. S. G. N.° 28.

AN X, 1802.
255,225 - B

FID.

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