Une séance publique aura lieu chaque année dans la première huitaine de septembre. ART. 2. — En l'absence du président et du vice-président, la séance sera présidée par le secrétaire perpétuel, ou à son défaut par l'un des secrétaires adjoints,... Mémoires - Seite xxixvon Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1896Vollansicht - Über dieses Buch
| Sigismond de Rothenhahn - 1792 - 428 Seiten
...délibérations du club seront signés pat le président et les secrétaires^ TITRE V. ARTICLE PREMIER. Chaque séance commencera par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. ART. II. Les procès-verbaux seront rédigés par forme d'arrêté, et ne contiendront que les résultats... | |
| Sigismond de Rothenhahn - 1792 - 424 Seiten
...délibérations du club seront signés pair le président et les secrétaire^ TITRE V. ARTICLE PREMIER. Chaque séance commencera par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. ART. II. Les procès-verbaux seront rédigés par forme d'arrêté et ne contiendront que les résultats... | |
| Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1873 - 556 Seiten
...être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE. ARTICLE PREMIER. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés...Statuts, tous les autres votes auront lieu au scrutin aecret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour les nominations aux... | |
| Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1876 - 584 Seiten
...des séances seront déterminée par le Bureau. Une séance publique aura lieu chaque année dans a première huitaine de septembre. ART. 2. — En l'absence...l'exception de l'admission des membres, dont la forme estdéterminée par les Statuts, tous les autres votes auront lieu au scrutin secret, à la majorité... | |
| Ferdinand André - 1889 - 1274 Seiten
...seront publiques que lorsque la Société le jugera à propos, et cela après en avoir délibéré. IT. Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente, que l'on rédigera aussi brièvement que faire se pourra ; puis la lecture des lettres et mémoires... | |
| 1890 - 1174 Seiten
...ne pourront être autorisées que par un vote de la Société. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 23. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 24. — La Société se réunira en séance générale ordinaire une fois par trimestre en commençant... | |
| Société d'histoire naturelle d'Autun (France) - 1892 - 604 Seiten
...ne pourront être autorisées que par un vote de la Société. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 23. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 24. — La Société se réunira en séance générale ordinaire une fois par trimestre en commençant... | |
| Amiens (France). Commission municipale des archives - 1894 - 656 Seiten
...étrangers ou mandés puissent demeurer en l'Assemblée après leurs objets réglés. Art. 10. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 1l. — Nul ne pourra faire de motions ni prendre la parole qu'il n'en ait demandé la permission au... | |
| Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1913 - 490 Seiten
...secrétaires adjoints, par le bibliothécaire ou par le trésorier. Art. 3. — Chaque séance conunencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 4. — A l'exception <le l'admission des membres, dont la forme est déterminée pnr les Statuts, tous les autres votes... | |
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