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" Aussitôt que le gouvernement papal n'aura plus besoin des secours qu'il a demandés aux troupes impériales, le SaintPère priera Sa Majesté Impériale Apostolique de les retirer; en même temps, les troupes françaises évacueront Ancône par eau. "
L'Ami de la religion - Seite 50
1832
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L'Ami de la religion, Band 72

1832 - 680 Seiten
...troupes débarquées le a3 février resteront dépendantes de l'ambassadeur, qui sera autorisé par son gouvernement à donner des ordres immédiats à leur...pavillon du Pape flottera sur la citadelle d'Ancône; -/" les troupes françaises ne pourront dépasser l'enceinte des murs d'Ancône : l'article 6 du traité...
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Histoire de mon temps: première série, régne de Louis Philippe ..., Bände 1-2

Edouard Ferdinand de la Bonnière vicomte de Beaumont-Vassy - 1855 - 1000 Seiten
...fortification ; ceux auxquels ils sont occupés dans ce moment cesseront et lie seront pas repris; 4" aussitôt que le gouvernement papal n'aura plus besoin des secours qu'il a demandés aux troupes impériales, le saint-père priera S. AI. IA de les retirer, et en môme temps les troupes...
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Revue contemporaine et athenaeum français

1859 - 804 Seiten
...fortifications. Ceux auxquels elles sont occupées en ce moment cesseront et ne seront pas repris ; 4° aussitôt que le gouvernement papal n'aura plus besoin des secours qu'il a demandés aux troupes impériales, le Saint-Père priera Sa Majesté impériale apostolique de les retirer. En...
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Histoire de la monarchie de juillet, Band 3

Paul Thureau-Dangin - 1886 - 570 Seiten
...qui avaient abouti à la convention du 16 avril 1832. Or l'article 4 de cette convention portait : « Aussitôt que le gouvernement papal n'aura plus besoin des secours qu'il a demandés aux troupes impériales, le SaintPère priera Sa Majesté Impériale Apostolique de les retirer; en...
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Histoire de la monarchie de juillet

Paul Thureau-Dangin - 1888 - 586 Seiten
...qui avaient abouti à la convention du 16 avril 1832. Or l'article 4 de cette convention portait : « Aussitôt que le gouvernement papal n'aura plus besoin des secours qu'il a demandés aux troupes impériales, le SaintPère priera Sa Majesté Impériale Apostolique de les retirer; en...
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Archives parlementaires de 1787 à 1860

France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1911 - 806 Seiten
...; ceux auxquels elles sont occupées dans ce moment cesseront, et ne seront pas repris. « Art. 4. Aussitôt que le gouvernement papal n'aura plus besoin des secours qu'il a demandés aux troupes impériales, le SaintPère priera SMI Apostolique de les retirer; en même temps les troupes...
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