Recueil de documents relatifs à la convocation des États Généraux de 1789, Ausgabe 1,Band 3Imprimerie Nationale, 1904 |
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16 mars 23 mars Analyse sommaire approbation du cahier Arch Archives nationales Archives parlementaires assemblées authentique avril bailli bailli d'épée bailliage royal bailliages principal Bibl Bourges Cahier des doléances Calvinet Carladez carte châtellenie clergé commissaires comparurent comparution des paroisses comte conseiller conservé aux Archives consulter aux Archives convocation coutumes Coutumier général curés d'Amiens d'Auvergne d'Orléans datées députés députés aux États documents Élection États généraux extrait baptistaire février garde des sceaux Greffier imprimé juridiction justice l'assemblée particulière l'assemblée préliminaire L'assemblée se tient l'élection l'office lettre liage lieutenant général Lieutenant général civil Limoges Lyon mentionnant un extrait Necker noblesse NOTE PRÉLIMINAIRE OFFICIERS DU SIÈGE officiers municipaux ordres paroisses présidial prévôté PRINCIPAUX OFFICIERS Procès-verbal de l'assemblée procureur Provisions quart réduit rédaction du cahier règlement royal ressort réunis Riom Saint-Flour Sainte-Menehould Salers seigneur sénéchal sénéchaussée siège présidial SOURCES ACCESSOIRES suiv suppléant tiers état transcrit B vicomté
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Seite 290 - TiersÉtat en particulier, exigent que Sa Majesté donne au Prévôt de Paris le droit de faire procéder en sa présence, tant à la rédaction des cahiers, qu'à l'élection des Députés des trois États de la Ville de Paris. Et, "comme la Capitale du Royaume a fait dans tous les...
Seite 293 - De par les prévôt des marchands et échevins de la ville de Paris. » Me Michel Martel, doyen quartinier, vous êtes averti de vous...
Seite 31 - Art. 31 le nombre des députés qui seront choisis par les paroisses et communautés de campagne pour porter leurs cahiers sera de deux à raison de deux cents feux et au-dessous, de trois au-dessus de deux cents feux, de quatre au-dessus de trois cents feux, et ainsi de suite.
Seite 72 - Documents pour servir à l'histoire de la Révolution française dans la ville d'Amiens, publiés en venu d'une décision du Conseil municipal.
Seite 279 - ... d'abord s'occuper de la rédaction de leur cahier de doléances, plaintes et remontrances, et, en effet, y ayant vaqué, ils nous ont représenté ledit cahier, qui a été signé par ceux desdits habitants qui savent signer et par nous, après l'avoir coté par première et dernière page et paraphé ne varietur au bas d'icelle.
Seite 601 - L'Angoumoisenl'annéel789, ou Analyse des documents authentiques qui ont constaté, à cette époque, les Assemblées, les délibérations , la situation respective des Trois Ordres -de la Province par suite de la Convocation des Etats-Généraux , précédée d'un coup d'œilsur les Assemblées nationales de l'ancienne France, par CHARLES DE CHANCEL,...
Seite 654 - Extrait de l'acte capitulaire du chapitre de l'église de Clermont, du 9 mars 1789, qui contient les doléances et les vœux que le même chapitre désire que...
Seite 40 - Généraux fixé par la lettre du Roi. La réduction au quart, ci-dessus ordonnée dans lesdits bailliages principaux et secondaires, ne s'opérera pas d'après le nombre des députés présents mais d'après le nombre de ceux qui auraient dû se rendre à ladite assemblée...
Seite 57 - Dictionnaire géographique, historique et politique des Gaules et de la France, par M. l'abbé Expilly, Paris 1762, in-fol.