Mulder, mais resté à peu près inconnu dans le reste de l'Europe, et qui a été traduit en français, inséré dans un recueil italien et tiré à part avec ce titre Sur Petrus Adsigerius et les plus anciennes observations de la déclinaison de l'aiguille aimantée, le tout aux frais et par les soins du même Mécène. C'est également un mémoire sur notre Pierre de Maricourt, et il a semblé convenable de le réunir, dans une présentation commune, à celui du P. Bertelli.

M. DELISLE fait hommage de la part de l'auteur, M. Boutaric, de la Notice sur le Musée des archives de l'empire: Actes importants de l'histoire de France et autographes des hommes célèbres exposés dans l'hôtel Soubise, par ordre de l'Empereur, sous la direction de M. le marquis DE LABORDE, directeur général [Capétiens directs, 987-1328] (Paris, 1867, 1 vol. in-4o). M. Boutaric lit un Mémoire sur des enquêtes administratives ordonnées par Saint Louis.

ANALYSE.

Les historiens contemporains racontent qu'à la veille de partir pour sa première croisade Saint Louis se prépara à ce grand acte en réparant les injustices qui avaient pu être commises par les agents royaux. Pour atteindre ce but, il envoya dans les provinces des commissaires chargés de provoquer les plaintes du peuple et d'y faire droit. Sur les procédures des enquêteurs, car tel est le nom qui fut donné à ces commissaires, nous n'avons que peu de renseignements. Quelques lignes de Mathieu Paris, quelques extraits de comptes aujourd'hui perdus, cités par Lenain de Tillemont dans sa vie de Saint Louis, quelques documents publiés par dom Vaissete dans les preuves de l'histoire générale de Languedoc, sont à peu près les seules notions que nous possédions sur cet intéressant sujet. Aussi s'est-on mépris en assimilant les enquêteurs de Saint Louis aux missi dominici de Charlemagne ; il n'y a aucun rapport entre ces deux institutions. Pour s'en convaincre, il suffit de consulter les procédures originales des enquêteurs, qui sont conservées aux Archives de l'Empire.

Lorsque Dupuy et Godefroy furent chargés par le cardinal de Richelieu de classer et d'inventorier le trésor des Chartes de la couronne, ils laissèrent de côté une masse considérable de docu

ments qui offraient un caractère purement administratif et ne pouvaient servir à établir les droits du roi, droits dont la recherche et la constatation faisaient l'objet du travail de ces savants éminents. Après la révolution, époque où le trésor des Chartes fut réuni aux Archives nationales, on confia à un ancien bénédictin, dom Joubert, le soin de classer les documents négligés par Godefroy et Dupuy et d'en former un supplément au trésor des Chartes. Dans le cours de cette opération, dom Joubert rencontra un certain nombre de registres mutilés et des rouleaux qui lui semblèrent renfermer des actes judiciaires. Il les classa soit avec les anciens documents relatifs à la province à laquelle ils se rapportaient, soit dans un titre spécial intitulé Enquêtes. Il dissémina ainsi, sans s'en douter, les fragments qui nous étaient parvenus des procédures des enquêteurs de Saint Louis. Ce sont ces fragments que M. Boutaric s'est appliqué à rechercher et à réunir, et dont il a lu la notice à l'Académie.

Ce fut en 1247 que les enquêteurs commencèrent leurs opérations: ils formaient des commissions de plusieurs membres, depuis deux jusqu'à quatre, choisis exclusivement dans les rangs du clergé. Les registres sur lesquels ils ont consigné le résultat de leurs tournées offrent un grand intérêt historique.

Les bailliages de Bourges et d'Orléans furent inspectés par deux frères prêcheurs et deux cordeliers; les bailliages de Picardie par maître Etienne de Lorris, chanoine de Reims, un franciscain et un dominicain. Nous possédons le registre des enquêteurs de Picardie. Les griefs formulés contre les agents royaux de cette province sont nombreux, mais ils ont généralement peu de gravité. Cette probité relative s'explique par la proximité des lieux où le roi faisait sa résidence habituelle; mais loin de l'oeil du maître les extorsions et les actes tyranniques durent être et furent en effet plus multipliés et plus importants.

Le registre des enquêteurs en Normandie, dont nous ne possédons malheureusement que quelques fragments, fait voir quelles ont été les suites de la conquête de cette belle province par PhilippeAuguste, conquête qui a été beaucoup plus violente qu'on ne serait tenté de le supposer. Beaucoup de seigneurs normands eurent leurs

biens confisqués; les villes virent leurs priviléges violés. PhilippeAuguste traitait avec une inflexible rigueur les nobles normands suspects de trahison. En voici un exemple: Garin de Glapion, sénéchal de Normandie, eut avec l'empereur Othon, ennemi du roi, un entretien secret hors de la présence de Hugue de Surgères qui l'accompagnait. Accusé de ce fait devant Philippe-Auguste, Garin nia avoir parlé en particulier à Othon ; mais Hugue de Surgères lui donna un démenti et le roi saisit ses biens.

Il nous est parvenu un registre renfermant les procédures des enquêteurs en Touraine et en Poitou. On peut s'étonner de ce que les enquêteurs aient étendu leur mission à des provinces qui avaient, comme le Poitou, cessé de faire partie du domaine de la couronne ; mais cela s'explique quand on constate qu'ils n'informaient que de faits antérieurs à la constitution de l'apanage d'Alphonse, comte de Poitiers.

Quelques maux que la Normandie ait eu à souffrir de la conquête française, son sort peut paraître enviable si on le compare à celui du Languedoc. La grandeur de la réparation suffit à peine à faire connaître l'étendue et la profondeur des calamités qui fondirent sur ce pays à l'occasion de la croisade contre les Albigeois. Il y eut des enquêteurs particuliers pour chacune des grandes sénéchaussées royales du Midi. En parcourant la longue liste des vexations que les agents subalternes faisaient subir à leurs administrés, on admire avec quelle monotonie, malgré la diversité des temps et des lieux, s'exerce la puissance que l'homme a de mal faire. Une foule d'abus paraissent appartenir à des époques plus rapprochées de nous et beaucoup de faits blâmables semblent s'être passés hier, mais certains actes se produisent dans des circonstances particulières et avec des détails caractéristiques qu'il est intéressant de relever. Dans le Midi, les confiscations par suite de condamnations pour cause d'hérésie ne sauraient être comptées. On sait que les biens des hérétiques étaient dévolus au roi ou au seigneur; ces confiscations donnèrent lieu à bien des injustices. Il ne s'agit pas des confiscations elles-mêmes qui étaient légales, mais elles soulevaient une infinité de questions dont la solution eût demandé une grande équité. Il arrivait souvent qu'un hérétique

était détenteur du bien d'un tiers, de la dot de sa femme, par exemple, de la fortune de ses enfants ou de ses pupilles, ou d'un bien emphytéotique. On commençait par tout confisquer, sauf aux ayants droit à réclamer.

Lorsque Saint Louis revint de la croisade, il s'informa du résultat des enquêtes. Sa conscience fut encore alarmée : il envoya de nouveaux enquêteurs rechercher et satisfaire ceux qui n'avaient pu faire entendre leurs plaintes; mais, sauf pour le Languedoc, nous ne possédons pas de détails sur ces nouvelles missions. Les scrupules du roi ne se calmèrent point; il craignit que bien des injustices ne fussent restées sans réparation. Il s'adressa au pape Alexandre IV, qui, au mois d'avril 1259, le rassura en lui donnant pour certain que les aumônes qu'il ferait remplaceraient aux yeux de Dieu les restitutions qu'il n'aurait pu accomplir. Il se fit, l'année suivante, donner par les évêques de France des lettres analogues à celle du pape. Enfin, quand, en 1268, il eut irrévocablement arrêté le projet de sa seconde croisade, il prescrivit une nouvelle enquête générale, dont des fragments relatifs au Vermandois nous ont été conservés.

La publication des procédures des enquêteurs de Saint Louis ́que l'Académie des inscriptions se propose de faire dans le Recueil des historiens de France apportera de nouvelles lumières à l'histoire en permettant de pénétrer dans les plus secrets détails de l'administration et de la vie intime des Français au XIIIe siècle.

M. A. Daux, ingénieur civil, communique les résultats des Etudes qu'il a faites, par ordre de l'Empereur, sur la ville d'Utique et ses environs.

Cette lecture qui provoque, principalement de la part de M. BEULÉ, diverse's questions et observations, auxquelles répond l'auteur des Etudes, sera continuée dans la prochaine séance.

Séance du vendredi 28.

PRÉSIDENCE DE M. RENIER.

Le procès-verbal de la séance précédente est lu et la rédaction en est adoptée.

ANNÉE 1868.

6

Il est donné lecture de la correspondance officielle.

Par une lettre en date de Vienne, 20 février, M. Fr. de Miklosich, sénateur, professeur de l'Université, et membre de l'Académie des Sciences de Vienne, etc., prie le Secrétaire perpétuel de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres de se rendre auprès de la compagnie l'interprète de ses sentiments de gratitude pour l'honneur qu'elle lui a fait en le nommant l'un de ses correspondants étrangers.

M. Gavin Hamilton, membre de l'Académie Elgin (Ecosse), par une lettre du 24, fait connaître que son intention est de prendre part au concours de linguistique (prix Volney) pour les quatre ouvrages qu'il a présentés dans la séance du 7 février.

M. LE SECRÉTAIRE PERPETUEL informe l'Académie que, par suite de la démarche qu'il a été chargé de faire auprès de son collègue de l'Académie française, rien ne s'oppose à ce que l'ouvrage de M. Moët de la Forte-Maison (Les Francs, etc.) soit transféré, selon le désir exprimé par lui, au concours du prix Gobert à décerner, en 1868, pour l'ouvrage le plus savant et le plus profond concernant l'histoire de France. M. Moët de la Forte-Maison a fait connaitre qu'il était prêt à déposer trois nouveaux exemplaires, indépendamment des trois déjà envoyés par lui au secrétariat de l'Institut, avant le 1er janvier de cette année. L'Académie décide que le transfert est accepté, sous la réserve de l'avis de la Commission chargée de l'examen des ouvrages précédemment adressés au concours, avis qui n'a pu être donné dans le rapport préalable sur ces ouvrages.

M. DEHÈQUE a la parole, au nom de la Commission de l'Ecole francaise d'Athènes, saisie par l'Académie dans la séance du 10 janvier, de l'examen du Rapport et des documents divers transmis par M. le Ministre de l'Instruction publique, le 4 du même mois, et provenant d'une mission archéologique en Epire confiée à M. Champoiseau, consul de France à Janina. M. le Ministre demandait l'avis de l'Académie sur les résultats de cette mission, ainsi que les instructions qui pourraient, s'il y a lieu, guider l'explorateur dans une mission nouvelle qu'il sollicité.

Le mémoire sur l'Epire de M. Champoiseau, consul de France à