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Division de l'Université en académies.

L'Université sera composée d'autant d'Académies qu'il y aura de cours d'appel.

(Décret du 17 mars 1808, art. 4.) TABLEAU DES ACADÉMIES

et des Départements qui composent leur ressort.

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Côte-d'Or, Haute-Marne, Saône-et-Loire.
Nord, Pas-de-Calais.

Hautes-Alpes, Drôme, Isère.

Corrèze, Creuse, Haute-Vienne.
Ain, Loire, Rhône.

Ardennes, Moselle.

MONTPELLIER. Aude, Aveyron, Hérault, Pyrénées-Orien

NANCY

NIMES.

ORLEANS

PARIS.

PAU.......

POITIERS.....

RENNES...

ROUEN....

STRASBOURG..

TOULOUSE...

tales.

Meurthe, Meuse, Vosges.

Ardèche, Gard, Lozère, Vaucluse.
Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret.
Aube, Eure-et-Loir, Marne, Seine, Seine-
et-Marne, Seine-et-Oise, Yonne.

Landes, Basses - Pyrénées, Hautes-Pyré-
nées.

Charente-Inférieure, Deux-Sèvres, Ven.
dée, Vienne.

Côtes-du-Nord, Finistère, Ille-et-Vilaine,
Loire-Inférieure, Morbihan.
Eure, Seine-Inférieure.
Bas-Rhin, Haut-Rhin.

Ariége, Haute-Garonne Tarn, Tarn.

et-Garonne.

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Les écoles appartenant à chaque Académie sont placées dans l'ordre suivant :

1o Les Facultés pour les sciences approfondies et la collation des grades;

2o Les lycées (actuellement colléges royaux); 3o Les écoles secondaires communales (actuellement colléges communaux);

4o Les institutions;

5o Les pensions;

6o Les écoles primaires.

(Décret du 17 mars 1808, art. 5.)

Des Facultés.

Il y a dans l'Université cinq ordres de Facul

tés, savoir:

1o Des Facultés de théologie;

2o Des Facultés de droit ;

3o Des Facultés de médecine;

4o Des Facultés des sciences mathématiques et

physiques;

5o Des Facultés des lettres.

(Décret du 17 mars 1808, art. 6.)

Outre l'enseignement spécial dont elles sont chargées, les Facultés confèrent, à la suite d'examens et d'actes publics, et dans les formes déterminées par les règlements, les grades qui sont ou

seront exigés pour les diverses fonctions et professions ecclésiastiques, politiques et civiles.

(Décret du 17 mars 1808, art. 17.-Ordonn. du 17 février 1815... art. 30.)

Les grades dans les Facultés seront au nombre de trois, savoir: le baccalauréat, la licence, le doctorat.

(Décret du 17 mars 1808... art. 16.)

Les grades ne donneront pas le titre de membre de l'Université; mais ils seront nécessaires pour l'obtenir.

(Décret du 17 mars 1808... art. 18.)

DE L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE

DE L'UNIVERSITÉ.

Du ministre de l'instruction publique, grand-maître de

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seils académiques. - Des inspecteurs.-Du doyen dans les facultés. De l'assemblée des professeurs.

Du Ministre de l'Instruction publique, Grand-Maître de l'Université.

L'Université impériale sera régie et gouvernée par le Grand-Maître, qui sera nommé et révocable par nous.

(Décret du 17 mars 1808... art. 50.)

L'instruction publique sera dirigée par un Ministre secrétaire d'État. Il exercera les fonctions de grand-maître de l'Université de France, telles qu'elles sont déterminées par les lois et règlements.

(Ord. royale du 10 février 1828.)

Les doyens et professeurs des autres Facultés que celle de théologie seront nommés, pour la première fois, par le grand-maître. Après la première formation, les places de professeurs vacantes dans ces facultés seront données au concours.

(Décret du 17 mars 1808... art. 7.)

Le grand-maître aura la nomination aux places administratives et aux chaires des colléges et des lycées; il nommera également les officiers des académies et ceux de l'Université; il fera toutes les promotions dans le corps enseignant.

(Décret du 17 mars 1808... art. 51.)

Il instituera les sujets qui auront obtenu les chaires des facultés d'après les concours, dont le mode sera déterminé par le conseil de l'Université.

(Décret du 17 mars 1808... art. 52.)

Il accordera la permission d'enseigner et d'ouvrir des maisons d'instruction aux gradués de l'Université qui la lui demanderont, et qui auront rempli les conditions exigées par les règlements pour obtenir cette permission.

(Décret du 17 mars 1808... art. 54.)

D'après les examens, et sur les rapports favo

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