 | Académie des sciences, belles-lettres et arts de Besançon - 1900 - 594 Seiten
...MAI. Traité d'affranchissement du Val du Saugeois, par l'abbé Nicolas, de Saulx-Ta vannes, 1744. Par-devant les conseillers du Roi, notaires au Châtelet de Paris, soussignés, furent présents illustrissime et révérendissime seigneur Mgr Nicolas de Saulx-Tavannes, archevêque de... | |
 | Georges Louis Leclerc comte de Buffon - 1860 - 664 Seiten
...Boursier Junior et son collègue, notaires au Châtelet de Paris. Le protocole en est ainsi conçu : i Par-devant les conseillers du Roi, notaires au Châtelet de Paris, soussignés, furent présents : « M. Georges-LouisLeclerc, chevalier, comte et seigneur de Buffon, la Mairie, Rougemont,... | |
 | Georges Louis Leclerc comte de Buffon - 1860 - 660 Seiten
...Boursier Junior et son collègue, notaires au Cbâtelet de Paris. Le protocole en est ainsi, conçu : c Par-devant les conseillers du Roi, notaires au Châtelet de Paris, soussignés, furent présents : « M. Georges-Louis Leclerc, chevalier, comte et seigneur de Buffon, la Mairie, Rougemont,... | |
 | Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1865 - 382 Seiten
...demoicelle Charpentier, le 0 Juin 1787. — M* Dostent, notaire. (Archives de l'Empire, S. adm , F1 4385.i Par-devant les conseillers du Roi, notaires au Châtelet de Paris, soussignés, furent présents : M' Georges-Jacques Danton, avocat-es-conseil du Roi, demeurant à Paris, rue de la Tixei*anderie,... | |
 | Dr. Robinet (Jean François Eugène) - 1865 - 354 Seiten
...demoiselle Charpentier, le » Juin 1789. — M* Dosfant , notaire. (Archives de l'Empire, S. adm , F' 4386.! Par-devant les conseillers du Roi, notaires au Châtelet de Paris, soussignés, furent présents : M* Georges-Jacques Danton, avocat-es-conseil du Roi, demeurant a Paris, rue de la Tixeranderie,... | |
 | Société Nivernaise des Lettres, Sciences et Arts, Nevers - 1870 - 536 Seiten
...T. BORNET. CONTRAT D'ACQUISITION, PAR LE ROI, DES FORGES ROYALES DE LA CHAUSSADE , DU 8 MARS 1871. Par-devant les conseillers du roi, notaires au Châtelet de Paris, soussignés, furent présents M. Pierre Babaud de La Chaussade, écuyer, conseiller-secrétaire du roi, maison-couronne... | |
 | 1879 - 368 Seiten
...Grandval et à Marguerite Poirier, sa femme, père et mère de ladite Marie-Hortense Racot de Grandval. Pardevant les conseillers du Roi, notaires au Châtelet de Paris soussignés, furent présents Charles-Claude Botot, sieur Dangeville, officier du Roi, demeurant rue des Deux-Ecus, paroisse... | |
 | Louis de Rouvroy duc de Saint-Simon - 1879 - 578 Seiten
...cet impôt étoit de nature à ne jamais cesser. • MARIAGE DE SAINT-SIMON' CONTRAT DE MARIAGE". • Par-devant les conseillers du Roi notaires au Châtelet de Paris soussignés, furent présents : très-haut et très-puissant seigneur Monseigneur Louis, duc de Saint-Simon, pair de France,... | |
 | Émile Campardon - 1879 - 368 Seiten
...Grandval et à Marguerite Poirier, sa femme, père et mère de ladite Marie-Hortense Racot de Grandval. Pardevant les conseillers du Roi, notaires au Châtelet de Paris soussignés, furent présents Charles-Claude Botot, sieur Dangeville, officier du Roi, demeurant rue des Deux-Ecus, paroisse... | |
 | Émile Campardon - 1882 - 184 Seiten
...DE MARIAGE DE M. LOUIS-JOSEPH DE LA HVE D'ÉPINAY ET DE MADEMOISELLE MARIE-ANNE ELISABETH DE BOCCARD Par-devant les conseillers du Roi, notaires au Châtelet de Paris soussignés, furent présents maître Louis Magne Binet, avocat au Parlement, demeurant à Paris, rue Neuve-Saint-Augustin,... | |
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Par-devant les Conseillers du Roi, notaires au Châtelet de Paris, soussignés, furent... 
