 | France - 1791 - 174 Seiten
...noblesse , ou qui supposaéent desdistinctions de naissance , ni aucone autre supériorité que ceile des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus ni vénalité ni bérédité d'aucon office publique. Il n'ya plus , pour aucone parti* de la Nation , ni pour aucon... | |
 | 1792 - 598 Seiten
...de chevalerie , corporations bu décorations , pour lesquels on exigeoit des preuves de noblesse , ni aucune autre supériorité que celle des Fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions »». Celui-là fut bien coupable sans doute , qui , croyant s'élever au-dessus de ses semblables... | |
 | Jean Paul Rabaut Saint-Etienne - 1792 - 498 Seiten
...décorations pour lesquelles on exigeoit des preuve» de noblesse , ou qui supposoient des distinc* tions de naissance, ni aucune autre supériorité que celle des fonctionnaires publics dans l'exer • cice de leurs fonctions. * ' II n'ya plus ni vénalité , ni hérédité d'aucun, office... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 496 Seiten
...des titres , dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie , ni aucune des corporations ou décorations , pour lesquelles...noblesse , ou qui supposaient des distinctions de naissante, ni aucune autre supériorité que celles des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 494 Seiten
...des titres , dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations, pour lesquelles...distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité que celles des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya plus ni vénalité ,... | |
 | François Emmanuel Toulongeon - 1801 - 520 Seiten
...aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations, pour lesquelles...distinctions de naissance, ni aucune autre supériorité que celles des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions. Il n'ya pluj ni vénalité ,... | |
 | Pierre Granié - 1814 - 318 Seiten
...chevalerie , ni aucune » des corporations ou décorations pour lesquelles on » exigeait despreuves de noblesse , ou qui supposaient » des distinctions de naissance ; ni aucune autre su» périorité que celle des fonctionnaires publics dans » l'exercice de leurs fonctions. » Le... | |
 | France - 1840 - 408 Seiten
...aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations ou décorations pour lesquelles...ni vénalité ni hérédité d'aucun office public. — II n'ya plus, pour aucune partie de la nation, ni pour aucun individu, aucun privilége ni exception... | |
 | Jean Charles D. de Lacretelle, Charles Lacretelle - 1821 - 480 Seiten
...nations et prérogatives qui eu dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations OH décorations pour lesquelles on exigeait des preuves...n'ya plus , pour aucune partie de la nation ni pour individu , aucun privilège ni exception au droit commun de tous les Français. Il n'ya plus ni jurandes... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 484 Seiten
...dénominations et prérogatives qui en dérivaient , ni aucun ordre de chevalerie, ni aucune des corporations on décorations pour lesquelles on exigeait des preuves...n'ya plus , pour aucune partie de la nation ni pour individu , aucun privilège ni exception au droit commun de tous les Français. Il n'ya plus ni jurandes... | |
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Il n'ya plus ni noblesse, ni pairie, ni distinctions héréditaires, ni distinction d'ordres, ni régime féodal, ni justices patrimoniales, ni aucun des titres, dénominations et prérogatives qui en dérivaient, ni aucun ordre de chevalerie; ni aucune... 
