 | Georg Friedrich Martens - 1807 - 658 Seiten
...invention susmentionnée qu'à ses Articles, est »V* i'iitré de mot à mot, et ainsi qu'il suit: • An Nom de la Très - Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le Roi du Royaume Uni de la Grande retagne et de l'Irlande , et Sa Majesté l'Empereur de les Rugsies ayant... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 Seiten
...PUISSANCES ALLIÉES, CONCLU À PARIS, LE 30 MAI l8l4{Bulletin des Lois n.* i6.J AU NOM.DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre, d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , Roi dé Hongrie et de Bohême , et ses Alliés ,... | |
 | 1829 - 1512 Seiten
...présente année, sera inséré au Bulletin des lois, pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS - SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ....Majesté le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté FEmpereur du Brésil, désirant accroître et resserrer chaque jour davantage les relations d'amitié,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - 802 Seiten
...trouve dans: KLUUKH St. IV. pag. 57. SCHÛLL TV p. 54. T. VII. p. 399 et dans nombre d'autres ouvrages.) Au nom de la très- sainte et indivisible trinité. Sa Majesté le Roi du royaume uni de la GrandeBretagne et d'Irlande et SM l'Empereur d'Autriche Roi de Hongrie et de Bohême... | |
 | 1818
...entre le Roi et les Puissance! alliées, conclu à Paris le 30 Mai 1814, AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre , d'une part, et Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohême , et ses alliés ,... | |
 | Johann Ludwig Klüber - 1819 - 922 Seiten
...SOBien am 3.3ânncr 1815. Sîebfl etnem 9 et) et m en unb <Se ïel. SJïit etner 9lad)fd)tift beê Au nom de la très - sainte et indivisible Trinité. . Sa Majesté le Roi du Royaume -uni de la IX. J8b. 12 Grand -Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche,... | |
 | 1821 - 734 Seiten
...Majesté Tris-Chrétienne et Sa Majesté le . Roi d,s Pays-Bas, pour l'Extradition des Déserteurs. SA MAJESTé le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, étant convenus de conclure une convention de cartel, ont, a cet effet, muni de... | |
 | France - 1822 - 830 Seiten
...Majesté Trh-Chréiieiwe et Sa Majesté le Roi dés Pays-Bas, pour l'Extradition des Déserteurs.' SA MAJESTÉ le Roi de France et de Navarre et Sa Majesté le Roi des Pays-Bas , étant convenus .de conclure une convention de cartel , ont , à cet effet ,... | |
 | France - 1827 - 1066 Seiten
...inséré au Bulletin des lois , pour être exécuté suivant sa forme et teneur. AU NOM DE LA TRÈS-SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. SA MAJESTÉ le Roi de France...de Navarre et Sa Ma*jesté l'Empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre fes deux couronnes, et celles de navigation... | |
 | 1827 - 1014 Seiten
...France et le Brésil^ conclu a Rio-Janeiro le 8 janvier 1826. AU HOM DE LA THÉS SAINTE ET IHDIVI« Sa Majesté le roi de France et de Navarre et Sa Majesté l'empereur du Brésil, désirant établir et consolider les relations politiques entre les deux couronnes, et celtes de navigation... | |
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Au nom de la très sainte et indivisible Trinité, » Sa Majesté le roi de France et de Navarre... 
