 | 1891 - 850 Seiten
...Directeur des Chemins de fer et les Inspecteurs généraux des Pont« et Chaussées 00 des Mines charges de la direction des services de contrôle de l'exploitation des chemins de fer, sont membres de droit. Les Inspecteurs généraux chargés de la direction des services de contrôle... | |
 | Leon i.e. Jean Leon Aucoc - 1886 - 974 Seiten
...routes et de la navigation, le directeur du personnel et du secrétariat. Les inspecteurs généraux chargés de la direction des services de contrôle de l'exploitation des chemins de fer ont entrée dans le comité, avec voix consultative. Le comité se réunit au moins une fois chaque... | |
 | 1883 - 686 Seiten
...division de l'exploitation des chemins de fer sont membres de droit du Comité. Les Inspecteurs généraux chargés de la direction des services de contrôle de l'exploitation des Chemins de fer ont entrée dans le Comité avec voix consultative. Membres du Comité : MM. Berger, Président de... | |
 | 1885 - 730 Seiten
...l'exploitation des chemins de fer, sont membre» d« droit du Comité. g*'' Les Inspecteurs généraux chargés de la direction des services de contrôle de l'exploitation des Chemins d« fer ont entrée dans le Comité avec voix consultative et voix deliberative dans les affaires de... | |
 | Léon Aucoc - 1886 - 878 Seiten
...routes et de la navigation, le directeur du personnel et du secrétariat. Les inspecteurs généraux chargés de la direction des services de contrôle de l'exploitation des chemins de fer ont entrée dans le comité, avec voix consultative. Le comité se réunit au moins une fois chaque... | |
 | France - 1886 - 1636 Seiten
...de l'exploitation des chemins de fer, sont membres de droit du comité. Les inspecteurs généraux chargés de la direction des services de contrôle de l'exploitation des chemins de fer ont enlrje dans le comité avec voix consultative et voix délibérative dans les affaires de leur... | |
 | 1887 - 450 Seiten
...fer, le directeur général des douanes sont membres de droit du comité. Les inspecteurs généraux chargés de la direction des services de contrôle de l'exploitation des chemins de (er ont entrée dans le comité avec voix consultative et avec voix délibèrative dans les affaires... | |
 | Alfred Picard - 1887 - 1042 Seiten
...de chemins de fer d'intérêt général auxquelles l'État a accordé une garantie d'intérêt; 5° Et des inspecteurs généraux des Ponts et Chaussées ou des Mines chargés du contrôle de l'exploitation de ces Compagnies, ou, en leur absence, des ingénieurs en chef adjoints... | |
 | 1888 - 678 Seiten
...Í888. COMITÉ DE L'EXPLOITATION TECHNIQUE DES CHEMINS DE FER. Le Directeur des Chemins de fer et les Inspecteurs généraux des Ponts et Chaussées ou...de contrôle de l'exploitation des chemins de fer, sont membres de droit. Les Inspecteurs géréraux chargés de la direction des services de contrôle... | |
 | 1890 - 554 Seiten
...Cabinet, du personnel et du secrétariat sont membres de droit du comité. Les inspecteurs généraux chargés de la direction des services de contrôle de l'exploitation des chemins de fer ont entrée dans le comité avec voix délibérative pour les affaires de leur service, et voix consultative... | |
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L'EXPLOITATION TECHNIQUE DES CHEMINS DE FER. Le directeur des chemins de fer et les inspecteurs généraux des ponts et chaussées ou des mines, chargés de la direction des services de contrôle de l'exploitation des chemins de fer, sont membres de droit. 
