Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne, Band 55;Band 1901Société des sciences historiques et naturelles de l'Yonne, 1901 |
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Seite xxviii - Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard.
Seite 347 - Bourgogne moderne ; aux deuxième et troisième bandé d'or et d'azur, de six pièces, à la bordure de gueules qui est...
Seite 17 - A ces causes, et autres considérations à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale, nous avons par notre présent édit perpétuel et irrévocable, dit, statué et ordonné, disons, statuons et ordonnons, voulons et nous plaît ce qui suit : ARTICLE 1er.
Seite 17 - Louis, par la grâce de Dieu, roy de France et de Navarre ; a tous présens et avenir, salut.
Seite iv - Peron, relative au Congrès de l'Association française pour l'avancement des Sciences, qui se tiendra...
Seite 136 - question ordinaire et extraordinaire », pour avoir de sa bouche la confession et l'aveu des faits résultant des charges que les informations ont fait naître.
Seite 399 - ... d'azur, au chevron d'or accompagné en chef de 2 étoiles et en pointe d'une ancre bouclée, le tout d'argent.
Seite 395 - Porte d'or, au lion de sable, armé et lampassé. de gueules ; à la bande componée d'hermine et de gueules de 6 pièces brochant sur le tout.
Seite 18 - ... teneur, nonobstant oppositions ou appellations quelconques, faites ou à faire, et sans préjudice d'icelles, et pour lesquels nonobstant aussi toutes deffences et prise à partie ne sera différé.
Seite xx - La séance est ouverte à 1 h. 1/2 et le procès-verbal de la séance du 7 juillet est lu et adopté sans observations.