| Société d'agriculture du Cher - 1848 - 1184 Seiten
...observations dont la Note de M. le Ministre de l'agriculture et du commerce nous a paru susceptible , soit à un point de vue général , soit au point de vue plus restreint de notre agriculture locale, et que votre Commission nous a chargé de vous soumettre.... | |
| 1860 - 648 Seiten
...vendues au « minage et marché » de la ville d'Angoulême, depuis le 29 septembre 1598 jusqu'au 1 er vendémiaire an VI, sans interruption, formant ensemble...propriété, dont le plus ancien remonte à l'année 1365. Cette institution religieuse devait avoir une grande importance, si j'en juge d'après le nombre et... | |
| Gabriel Michel Dufour - 1868 - 752 Seiten
...définir et de suivre dans leur exercice les pouvoirs confiés aux divers agents de l'administration, soit à un point de vue général, soit au point de vue de la législation propre aux industries dangereuses, insalubres ou incommodes, nous devons dire que... | |
| 1879 - 544 Seiten
...Telles sont, messieurs, les observations que nous avions à vous présenter pour vous faire apprécier, soit à un point de vue général, soit au point de vue particulier de ces dispositions le texte du projet de loi, ensemble les quelques modifications que nous croyons... | |
| Alphonse Rivier - 1881 - 734 Seiten
...énumërcr ici tous les ouvrages dans lesquels certains dos auteurs nommés ci-dessus sont étudiés, soit à un point de vue général, soit au point de vue spécial du droit. Je me borne à mentionner les travaux académiques de DIIIKSEN, réunis dans le... | |
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