| Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 Seiten
...furent abolies , sauf à aviser aux moyens de subvenir obligés d'en subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des..., aux réparations et reconstructions des églises et presbytères , et à tous les établisseinens, séminaires, écoles, collèges, hôpitaux, communautés... | |
| 1789 - 288 Seiten
...option de portions congrues, sont abolis; sauf à aviser aux moyens de subvenir, d'une autre manière., à la dépense du Culte Divin , à l'entretien des...Pauvres , aux réparations et reconstructions des Eglises et Presbytères , et à tous les Etablissement , Séminaires, Ecoles, Collèges, Hôpitaux,... | |
| Collection - 1791 - 614 Seiten
...aviser aux moyens de subvenu1 d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretretien des ministres des autels , au soulagement des pauvres..., aux réparations et reconstructions des églises et presbytères , et à tous les établisçemens , séminaires , écoles, collèges , hôpitaux , communautés... | |
| Antoine-François marquis de Bertrand de Moleville - 1801 - 392 Seiten
...etc. , étoient abolies , sauf à aviser aux moyens de subvenir , d'une antre manière , à ladépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels..., aux réparations et reconstructions des églises , etc. etc. etc. « Ainsi fut abrogé ce tribut patriarclial , le plus » antique et le plus vénérable... | |
| Saint Albin Berville, François Barrière - 1821 - 468 Seiten
...option de portions congrues , sont abolies , sauf à «viser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des...pauvres, aux réparations et reconstructions des églises et presbytères , et à tous les établissemens , séminaires , écoles, hôpitaux , communautés et... | |
| Jean Sylvain Bailly - 1822 - 464 Seiten
...option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretien des..., aux réparations et reconstructions des églises et presbytères , et à tous les établissemens , séminaires, écoles , hôpitaux , communautés et... | |
| Jean Sylvain Bailly - 1822 - 468 Seiten
...option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des..., aux réparations et reconstructions des églises et presbytères, et à tous les établissemens , séminaires, écoles, hôpitaux, communautés et autres,... | |
| 1822 - 464 Seiten
...option de portions congrues , sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretien des..., aux réparations et reconstructions des églises et presbytères , et à tous les établissemens , séminaires , écoles , hôpitaux, communautés et... | |
| Mme Campan (Jeanne-Louise-Henriette) - 1822 - 516 Seiten
...option de portions congrues, sont abolies , sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin, à l'entretien des ministres des autels, au soulagement des pauvres, aui réparations et reconstructions des églises et presbytères , et à tous les établissemens ,... | |
| Prosper-Charles Roux - 1834 - 496 Seiten
...option de portions congrues, sont abolies, sauf à aviser aux moyens de subvenir d'une autre manière à la dépense du culte divin , à l'entretien des..., aux réparations et reconstructions des églises et presbytères , et à tous les établissemcns, séminaires, écoles, colléges, hôpitaux, communautés... | |
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