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Books Bücher 1 - 10 von 54 in ... l'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises,...
" ... l'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux. "
La Feuille villageoise - Seite 198
1790
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Mercure de France, Ausgaben 49-52

1789
...Etablisse« mens publics, destinés à l'utilité géné« raie ; , , <• La surveillance et agenee nécessaires » à la conservation des propriétés...L'inspection directe des travaux de « réparation ou de reconstruction des Eglises, « Presbytères , et autres objets relatifs au •• service du...
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Band 12

Jean Baptiste Denisart - 1806
...municipalité; la régie immédiate des établissemens publics destinés à l'utilité générale; la surveillance et l'agence nécessaires à la conservation...; l'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytèrçs et autres objets relatifs au service du culte religieux....
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Révolutions de Paris: dédiées à la nation et au district des ..., Ausgaben 14-29

1789
...immédiate des établissemens publics , destinés à l'utilité générale ; La surveillance et agence nécessaires à la conservation des propriétés publiques...; L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytères et autres objets relatifs au service du culte. XLII....
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Journal des Et́ats généraux, convoqués par Louis XVI., Band 6

Étienne Le Hodey de Saultchevreuil - 1789
...immédiate de*, établissemens pttt blics destinés à l'utilité générale. La surveillance et agence nécessaires à la ' conservation des propriétés...publiques. L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbyteres et autres objets relatifs au service du culte. Cet article...
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États, Band 6

Étienne Lehodey de Saultchevreuil - 1789
...immédiate des établissemens pttt blics destinés à l'utilité général*. La surveillance et agence nécessaires à la conservation des propriétés publiques. L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbyteres et autres objets relatifs au service du culte. Cetarticle...
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Histoire de la Révolution de France, Band 3

François Marie de Kerverseau, G. Clavelin - 1792
...cercle de leur ressort; la régie immédiate des établisscmens consacrés à l'utilité générale ; la surveillance et l'agence nécessaires à la conservation...publiques; l'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux....
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Réflexions sur l'organisation municipale et sur les Conseils généraux de ...

Membre de la Chambre des députés - 1818 - 114 Seiten
...municipalité; » La régie immédiate des établissemens pu» blics destinés à l'utilité générale ; » La surveillance et l'agence nécessaires à la »...publiques; » L'inspection directe des travaux de répa» ration ou de reconstruction des églises , pres» bytère.s et autres objets relatifs au service...
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(1823. 606 p.)

Albert Fritot - 1823
...municipalité ; « La régie immédiate des établissemens publics destinés à l'utilité générale ; « La surveillance et l'agence nécessaires à la , conservation...« L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises , presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux.......
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Science Du Publiciste, Ou Traité Des Principes Élémentaires Du Droit ..., Band 9

Albert Fritot - 1823 - 11 Seiten
...municipalité ; « La régie immédiate des établissemens publics destinés à l'utilité générale ; « Là surveillance et l'agence nécessaires à la conservation...« L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises , presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux.......
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Institutes du droit administratif français, ou, Élémens ducode ..., Band 1

Joseph-Marie baron de Gérando - 1829
...immédiate des travaux publics, dans le ressort de la municipalité; La régie des établissemens publics ; La surveillance et l'agence nécessaires à la conservation...• L'inspection directe des travaux de réparation ou de reconstruction des églises, presbytères et autres objets relatifs au service du culte religieux....
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