 | Elie Benoist - 1695 - 686 Seiten
...Majefté aux Gouverneurs, fes Lieuteuius Généraux dans fes Provinces, Intenliins de Juftice , Se tous autres fes Officiers qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution du prcfent Arrêt, qui fera lu, publié & affiché par tout où bcfoin fera , à ce que pcrfonnc n'en... | |
 | 1746 - 664 Seiten
...armées , aux Directeur & Infoefflenrs •CcnçMaxde fa Cavalerie, aux Commiffaires de» guerres , k à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à 1 exécution de la préfente. Fait à Verfajllef le premier Septembre mil fept cent quarante-fix. %«... | |
 | Nicolas d' Héricourt - 1756 - 336 Seiten
...fefdites provinces , aux Infpe&eurs généraux de fa Cavalerie , aux Commifiaires de fes guerres , & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la préfente. FAIT à Verfailles, le premier Décembre mil fept cent cinquante cinq. Signe LOUIS. Et plus... | |
 | 1776 - 390 Seiten
...places , aux Officiers généraux ayant commandement fur fes Troupes ,aux Commiflaires des guerres & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la préfente. Fait à Verfailles le premier Juin mil fept cent foixante-feize. Signé , LOUIS. Et plus... | |
 | France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI) - 1777 - 62 Seiten
...du régiment de fes Gardes-françoifes, aux Commifîaires F 42 des guerres à fa conduite & police, & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la préfente. FAIT à Verfailles le dix -fept juillet mil fept cent foixante - dix - fept. Signé LOUIS.... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 Seiten
...Gouverneur, au sieur Mithon, Commissaire de la Marine, Ordonnateur à Saint-Domingue, -ej à. tous autres Officiers qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance, de la faire publier, enregistrer, etc. R. au Conseille Léogane, le 5 Août du. Conseil... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1785 - 542 Seiten
...étrangère, aux intendans en fefdites provinces Se fur fes frontière», aux commiflaires des guerres, & à tous autres fes officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution dela préfente ordonnance. Fait à Verfailles. &c. » le » le bataillon , la place qui lui eft aflîgnée... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1786 - 596 Seiten
...dreffcra aux prévôts des maréchauflees pour lefquelles.. lef^r 4|«. foldajcs dévoient ferïùv 33 à tous autres fes officiers qu'il appartiendra, « de tenir la main à l'exécution de la préfente w ordonnance. « Fait à Verfailles , &c 33. DÉSERTION D'APPEL. Page 363, ligne 13 , après... | |
 | France - 1822 - 422 Seiten
...de France, aux vice-amiraux, aux officiers généraux de terre et de marine, et à tous autres , ses officiers, qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. FIN DU DEUXIÈME VOLUME DU REGNE DE LOUIS XVI. ERRATA DU PREMIER VOLUME. Page i. Ligne... | |
 | Paris (France) - 1846 - 518 Seiten
...trouppes, gouverneurs particuliers de ses villes, maires et eschevins d'icelles , et tous autres ses officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente, et de la faire publier en toutes les villes et lieux que besoing sera , à ce qu'aucun n'en prétende... | |
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Bigot, intendant au dit pays, et autres officiers qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance, qui sera lue, publiée et affichée partout où besoin sera. 
