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" ... ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, l'avons signée et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Copenhague le 9' jour du mois de Juillet, l'an de Grâce mil sept cent quatre-vingt. "
La Décade philosophique, littéraire et politique - Seite 189
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Tableau des états danois, envisagés sous les rapports du mécanisme ..., Band 3

Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1802
...forme dans l'espace de six semaines , à compter du jour de la date de la signature , ou plutôt , si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés en vertu de nos pleins pouvoirs l'avons signée , et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Copenhague le 9 jour du mo1s de...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ..., Teil 2

France treaties - 1802
...traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris le 16 vendémiaire...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

Louis Portiez - 1802
...traité sera ratifié , et les ratifications échangées dans l'espace de cinquante jours, ou plutôt, si faire se peut; En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, avons signé ledit traité, et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris le 16 vendémiaire...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - 1813
...présent traité sera ratifié, et les ratifications échangées dans l'espace de 50 jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoir»; avons signé le dit trailé et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris, le 16 Vendémiaire,...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes ..., Band 1

France - 1813
...ratifié, et IPS ratifications échangées dans l'espace de 50 jours, ou plutôt si faire se peut. Eu foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Paris, le 16 Vendémiaire, an 10 de la Republique...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur ..., Band 3

1814
...SMI RA et par S..M. le Roi de Bavière, et les ratifications seront échangées dans l'espace de huit jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi nous soussignés, en vertu de nos pouv oirs , avons signé le présent traité, et y avons apposé notre sceau. ( FaitàRied,le8avril...
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Bulletin des lois, Band 53

France - 1814
...les "ratifications en seront échangées à Dresde , dans le délai de quinze jours , ou plutôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins pouvoirs , les avons signés, et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait et signé à Copenhague, le...
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Recueil de pièces officielles destinées à détromper les François sur ..., Band 4

1814
...échangées à Copenhague dans l'espace de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus. tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs, avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé nos sceaux. Fait à Riel, le...
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Recueil des pièces officielles destinées à détromper les François ..., Band 4

Maximilian Samson Friedrich Schoell - 1814
...échangées à Copenhague dans l'espace, de quatre semaines du jour de leur signature, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, soussignés, en vertu de nos pouvoirs , avons souscrit le présent traité de paix et y avons apposé nos sceaux. Fait à Kiel,...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

1816
...traité sera ratifié, et les ratifications échangées «la «s l'espace de 5O jours, ou plutôt si faire se peut. En foi de quoi, nous soussignés, en vertu de nos pleine pouvoirs, avons signé le dit traité et y avons apposé nos cachets. Fait à Parti, t« ib'...
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