 | 1790 - 826 Seiten
...et da génie continueront , comme par le passé, 4 rester distincts et séparés; « ' ' s». «Que le corps des mineurs, ainsi que les sapeurs, continueront..., comme par .le passé , à faire partie de celui de l'artillerie; 3°. « Qu'il lui sera fait incessamment le rapport des plans du ministre sur la formation... | |
 | Etienne Dumont - 1791 - 584 Seiten
...du genie continueront, comme par le passé , à rester distincts et séparés. 1°. Que le corps de mineurs, ainsi que les sapeurs, continueront de même , comme par le passé , à faire partie de celui de l'artilletie. 3°. Qu'il lui sera fait incessamment le rapport des plans du ministre sur la formation... | |
 | Sigismond de Rothenhahn - 1792 - 428 Seiten
...*). *) Par un décret de l'Assemblée Nationale du 9 Septembre 1790, les deux corps de l'artilleri* et du génie continueront , comme par le passé ,...Je ne vous dirai pas que Besançon est la capitale de la Franche-Comté ; que celle-ci fit jusqu'à la paix Article premier. Le corps de l'artillerie... | |
 | Michel Henri Marie Coutanceau - 1905 - 654 Seiten
...rapport de son Comité militaire sur l'organisation de l'artillerie et du génie, décrète : « 2° Que le corps des mineurs ainsi que les sapeurs continueront,...même, comme par le passé, à faire partie de celui de l'artillerie ; « 3° Qu'il lui sera fait incessamment le rapport des plans du Ministre sur la formation... | |
 | France - 1834 - 586 Seiten
...d'artillerie etdu génie continueront, comme par le passé, à rester distincts et séparés; 2° Que les corps des mineurs, ainsi que les sapeurs, continueront...même, comme par le passé, à faire partie de celui de l'artillerie ; 3° Qu'il lui sera fait incessamment le rapport des plans du ministre sur la formation... | |
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Que les corps des mineurs, ainsi que les sapeurs, continueront de même, comme par le passé, à faire partie de celui de l'artillerie ; 3° Qu'il lui sera fait incessamment le rapport des plans du ministre sur la formation intérieure de chacun de ces... 