Comptes rendus et mémoiresComité archéologique de Senlis, 1880 |
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Seite 305 - Quiconque aura trompé l'acheteur sur le titre des matières d'or ou d'argent , sur la qualité d'une pierre fausse vendue pour fine , sur la nature de toutes marchandises...
Seite 252 - CG9 quarto, regni vero nostri anno vicesimo sexto ; astantibus in palatio nostro quorum nomina supposita sunt et signa : dapifero nullo.
Seite 305 - L. 1" août 1905) (2). Quiconque aura trompé l'acheteur sur le titre des matières d'or ou d'argent, sur la qualité d'une pierre fausse vendue pour fine, sur la nature de toutes marchandises ; quiconque, par usage de faux poids ou de fausses mesures, aura trompé sur la quantité des choses vendues...
Seite 249 - Senlis, à tous ceux qui les présentes lettres verront, salut dans le Seigneur.
Seite viii - Si un second tour de scrutin ne donne à aucun nom la majorité absolue, il ya ballotage entre les deux membres qui ont obtenu le plus de voix. 17. Les membres de la Commission des Fonds et ceux de la Commission du Bulletin sont réélus par tiers, tous les ans. Lorsqu'un des membres élus de ces Commissions passe au Bureau, il est pourvu à son remplacement.
Seite 77 - Vermandois, et de sable à la croix d'argent chargée de cinq coquilles de gueules...
Seite viii - Gouvernement, 23. En cas de dissolution de la Société, la dévolution et l'emploi de son avoir, tant mobilier qu'immobilier, feront l'objet d'une délibération de l'Assemblée générale, qui devra être soumise à l'approbation du Gouvernement.
Seite 312 - Pour mieux établir la différence, j'ai demandé à ces Messieurs la pièce de leurs collections qu'ils regardent comme la plus démonstrative, et j'ai mis en regard un des silex recueillis par nous dans le même terrain. La difiérence était si manifeste qu'elle frappa tout le monde.
Seite viii - Le bureau est chargé de la direction scientifique et financière de la Société. Toutefois, les délibérations relatives à des acquisitions, aliénations ou échanges d'immeubles et à l'acceptation des dons et legs, devront être soumises à l'approbation du gouvernement. Art. 19.
Seite 95 - Jean le jeune, qui portaient d'azur au chevron d'or surmonté d'un croissant d'argent accompagné en chef de deux étoiles d'or et d'une gerbe de bled d'or en pointe . — 1559.