 | Mathias-Joseph Wolters - 1842 - 500 Seiten
...soixante-quinze. (Siyné) J. DE WITTIÎ, V. RADIER, PARADIS. Ces lettres-patentes d'octroi sont entérinées selon leur forme et teneur par les président et gens de la chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice-Duuairière et Reine apostolique, et de leur consentement enregistrées au registre... | |
 | Corneille Stroobant - 1851 - 362 Seiten
...V. CHARLES. Par ordonnance de sa majesté. AF BARON DE Kun/.. Ces lettres patentes sont intcrinées selon leur forme et teneur, par les président et gens de la chambre des comptes de SMI et Calh. et de leur consentement enregistrées au registre des chartes y tenu, commençant au mois... | |
 | F. van Dycke - 1851 - 682 Seiten
...délivrées à Vienne, par SM l'Empereur Charles VI , contre-signées A. -F. Baron De Kurz , entérinées selon leur forme et teneur par les Président et Gens de la chambre des comptes à Bruxelles , y enregistrées au registre des chartes, commençant au mois de Janvier 1753, fol. 201... | |
 | Charles Emmanuel Joseph Poplimont - 1866 - 600 Seiten
...1769. LEGRÉ. AFJ JAERE.NS. Pun.. 0 REU.Y. Ces lettres patentes sont enterinées selon leur forme ct teneur par les Président et gens de la Chambre des Comptes de Sa Majesté l'Impi'« Douaire et Reine Apostc et de leur consentement. — Enregistrées au registre des Chartres,... | |
 | Prudens Van Duyse, Edmond de Busscher - 1867 - 738 Seiten
...Baudier, Paradis, J.-B. de Vos. ° ° Ces lettres patentes d'octroi et d'amortissement sont entérinées selon leur forme et teneur par les président et gens...Chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice douairière et Reine apostolique et de leur consentement enregistrées au registre des chartres V>... | |
 | Léopold Devillers - 1871 - 488 Seiten
...marquis de Herzelles, J.-J. Bervoel et Cordeys. Plus bas étoit encore écrit : Ces lettres patentes sont intérinées selon leur forme et teneur par les...de leur consentement enregistrées au registre des chartres y tenu, commentant au mois de novembre 1743, fot. 137 verso et suivans, le troisième février... | |
 | Genootschap voor geschiedenis, Bruges - 1874 - 392 Seiten
...(signé) LE MARQUIS iini/iiir, NE NT el J. DE KEERLE. Cet acte d'amortissement est intériné, selon sa forme et teneur, par les président et gens de la chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice Reine, et de leur consentement enregistre au registre des Chartres n° xviij,2do, f° 686 V et suivant,... | |
 | Frédéric Jules Faber - 1880 - 374 Seiten
...à lu chambre des comptes, le 19 décembre 1755. Cet acte d'amortissement est intériné, selon sa forme et teneur, par les président et gens de la chambre des comptes de Sa Majesté l'Impératrice-Reine, et de leur consentement enregistré au registre des Chartres n° xviij. 2J°,... | |
 | Edmond Vander Straeten - 1880 - 510 Seiten
...servante , voulons ladite somme estre passée et allouée en la despense de ses Estatz et Comptes, par les président et gens de la Chambre des Comptes de sa Majesté à Lille sans aucune difficulté. Faict à Bruxelles , le cïncquiesme d'apvril xvj'= quarante-deux.... | |
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CES lettres patentes d'octroy sont entérinées selon leur forme et teneur par Les président et gens de la chambre des comptes de Sa majesté l'Impératrice et... 
