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" Statuts, tous les autres votes auront lieu au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour les nominations aux fonctions, et de boules blanches et noires pour les autres décisions. Toutefois, les décisions... "
Mémoires de la Société Éduenne - Seite xxix
von Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1885
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1874 - 700 Seiten
...autres votes auront lieu au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour les nominations aux fonctions, et...qu'elle reçoit un diplôme, signé par le président, contre-signe par l'un des secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. ART. 8. — Tout membre...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1877 - 608 Seiten
...autres votes auront lieu au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour les nominations aux fonctions, et...pour lesquelles la cotisation a été acquittée. ABT. 7. — La Société délivre gratuitement aux membres qu'elle reçoit un diplôme, signé par...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1894 - 518 Seiten
...perpétuité, ne paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. 6. — Chaque membre nouvellement admis doit acquitter la cotisation de l'année courantej quelle que soit l'époque de son admission. Il n'a droit qu'aux volumes publiés pendant...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1882 - 652 Seiten
...autres votes auront lieu au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour les nominations aux fonctions, et...diplôme, signé par le président, contresigné par l'un de» secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. Art. 8. — Tout membre du Bureau qui aura...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1872 - 614 Seiten
...Toutefois, les décisions d'une importance secondaire pourront être adoptées par assis et levés si la proposition spéciale en est faite et si elle...qu'elle reçoit, un diplôme, signé par le président, contre-signe par l'un des secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. ART. 8. — Tout membre...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1901 - 528 Seiten
...perpétuité, ne paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. 6. — Chaque membre nouvellement admis doit...secrétaires et revêtu du sceau de la Société. Art. 9. — Lorsqu'il se présentera des questions d'un intérêt général, la Société pourra nommer...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1889 - 602 Seiten
...paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. G. — Chaque membre nouvellement admis doit acquitter la...courante, quelle que soit l'époque de son admission. II n'a droit qu'aux volumes publics pendant les années pour lesquelles la cotisation a été acquittée....
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