| Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1856 - 502 Seiten
...commissaires ne pourra être admise dans l'enceinte du concoure pondant les opérations du jury. Ani. 23. Les frais de conduite et de transport seront supportés...en représentant la lettre d'avis délivrée par le Ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publies. ABT. 24. Pour prendre part au concours... | |
| 1856 - 394 Seiten
...ART. 26. Les frais de conduite et de transport seront supporte's , sauf les exceptions ci-après , par les exposants , d'après le tarif réduit consenti par les compagnies de chemins de fer. Des indemnite's seront néanmoins accordées aux exposants d'animaux , d'instruments et de produits... | |
| 1860 - 714 Seiten
...L'Administration prend à sa charge la nourriture, les soins et les frais de garde de tous les animaux. ART. 26. Les frais de conduite et de transport seront supportés...tarif réduit consenti par les compagnies de chemins do fer, à la condition de justifier de l'admission au concours en représentant la lettre d'avis délivrée... | |
| Société d'émulation du Doubs, Besançon - 1866 - 474 Seiten
...les différentes parties de l'exposition. • ;. Art. 24. Les frais do conduite et 'le transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...concours, en représentant la lettre d'avis délivrée pat1 le Directeur de l'agriculture. Art. 25. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre... | |
| Société d'émulation du Doubs - 1866 - 478 Seiten
...dans les différentes parties de l'exposition. Art. 2i. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit consenti par les compagnies de chemins de fer, a la condition do justifier de l'admission nu concours, en représentant la lettre d'avis délivrée... | |
| Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1881 - 894 Seiten
...fonctions de membre du jury et ne peuvent prendre part à l'exposition que hors concours. „ Art. 21. Les frais de conduite et de transport seront supportés...justifier de l'admission au concours, en représentant le certificat délivré par le Directeur de l'agriculture. Art. 22. Pour être admis à exposer, ont... | |
| Algeria - 1884 - 426 Seiten
....-a ce qui concerne l'entrée du public dans les différentes parties de l'exposition. Art. 18. — Les frais de conduite et de transport seront supportés par les exposants, d'après \?s tarifs réduits consentis par les compagnies de chemins defer français et algériens et par les... | |
| Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1866 - 1666 Seiten
...dans les différentes parties de l'exposition. • ART. 24. Les frais de conduite et de transport sont supportés par les exposants, d'après le tarif réduit...concours, en représentant la lettre d'avis délivrée parle Directeur de l'agriculture. ART. 25. Pour être admis à exposer, on doit adresser au Ministre... | |
| 1902 - 650 Seiten
...dans les sous-préfectures du département du Doubs. Les frais de conduite et de transport des animaux seront supportés par les exposants d'après le tarif...réduit consenti par les compagnies de chemins de fer. Les exposants qui voudront profiler de cette réduction seront tenus de produire le certificat d'admission... | |
| Société académique d'agriculture, belles-lettres, sciences et arts de Poitiers - 1879 - 752 Seiten
...attelages en dehors de ceux qui seront mis à leur disposition par le Comice. Art. 3. — Les frais de transport seront supportés par les Exposants d'après le tarif réduit consenti par les Compagnies de Chemin de Fer, à la condition de présenter la lettre d'admission au Concours, qui leur sera délivrée... | |
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