| Société d'agriculture du Cher - 1848 - 1184 Seiten
...récompensés au moment même de la proclamation de leurs noms , en séance publique, à moins, toutefois, que les déclarations et renseignements fournis n'aient...jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. Le montant des prix sera ordonnancé ultérieurement , dans leurs départements respeclifs,... | |
| Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1851 - 802 Seiten
...récompensés au moment même de la proclamation de leurs noms, en séance publique, à moins , toutefois, que les déclarations et renseignements fournis n'aient...jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. — Le montant des prix sera ordonnancé ultérieurement , dans leurs départements respectifs... | |
| Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1853 - 722 Seiten
...récompensés au moment meme de la proclamation de leurs noms, en séance publique, à moins, toutefois, que les déclarations et renseignements fournis n'aient...jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. — Le montant des prix sera , sous la même restriction, payé par le commissaire général... | |
| 1854 - 460 Seiten
...récompensés, au moment même de la proclamation de leurs noms en séance publique, à moins, toutefois, que les déclarations et renseignements fournis n'aient...suffisants, auquel cas l'ajournement sera prononcé jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. Le montant des prix sera, sous la... | |
| Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1856 - 502 Seiten
...récompensés au moment même de la proclamation de leurs noms en séance publique, à moins, toutefois, que les déclarations et renseignements fournis n'aient...jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. Le montant des prix sera, sous la même restriction, payé aux propriétaires qui les auront... | |
| 1856 - 630 Seiten
...récompensés au moment même de la proclamation de leur nom en séance publique, à moins toutefois que les déclarations et renseignements fournis n'aient...jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. Art. 29. Pour les propriétaires français exposant des animaux, le montant des prix sera... | |
| 1856 - 394 Seiten
...récompensés au moment même de la proclamation de leur nom en se'ance publique , à moins , toutefois, que les déclarations et renseignements fournis n'aient...jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. Pour les propriétaires français exposant des animaux, le montant dés prix sera ordonnancé... | |
| Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1856 - 500 Seiten
...leurs noms en séance publique, à moins, toutefois, que les déclarations et renseignements Tournis n'aient pas paru suffisants ; auquel cas l'ajournement...jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. Le montant des prix sera, sous la même restriction, payé aux propriétaires qui les auront... | |
| 1860 - 716 Seiten
...exposants récompensés au moment même de la proclamation de leurs noms en séance publique, à meins que les déclarations et renseignements fournis n'aient...jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. ART. ЗД. Le montant des prix accordés aux animaux des espèces bovine, ovine et porcine... | |
| Société d'émulaton de la Vendée - 1857 - 346 Seiten
...moment même de la proclamation de leurs noms en séance publique , le 8 mai, à moins toutefois , que les déclarations et renseignements fournis n'aient...jusqu'à la production de pièces ou explications plus complètes. Le montant des prix sera , sous la même restriction, payé aux propriétaires qui les... | |
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