Les irrigations ...: Les cultures arrosées. L'économie des irrigation. Histoire, législation et administrationFirmin-Didot et cie, 1890 |
Inhalt
| 118 | |
| 127 | |
| 135 | |
| 142 | |
| 154 | |
| 178 | |
| 185 | |
| 200 | |
| 481 | |
| 490 | |
| 501 | |
| 502 | |
| 510 | |
| 529 | |
| 535 | |
| 551 | |
| 206 | |
| 214 | |
| 223 | |
| 255 | |
| 261 | |
| 280 | |
| 287 | |
| 301 | |
| 345 | |
| 377 | |
| 474 | |
| 566 | |
| 572 | |
| 580 | |
| 596 | |
| 603 | |
| 611 | |
| 618 | |
| 620 | |
| 667 | |
| 781 | |
Andere Ausgaben - Alle anzeigen
Häufige Begriffe und Wortgruppen
abondantes agric année annuelle arables arbres arro arrosages assolement blé Bouches-du-Rhône Calabre canal canne Carcagente céréales citronniers climat colatures consommation coton coupe cubes par hectare cultive culture d'arroser d'automne d'été d'hiver débit dépense eaux Égypte engrais environ Espagne foin fournit fourrage frais froment fruits fume fumier fumure graine haricots hectare hectare de prairie hectolitres huerta humide Inchiesta agraria irri irrigations jours Jucar jusqu'à l'arrosage l'assolement l'eau l'engrais l'hectare l'Inde l'irrigation labour légumes litres par seconde Lombardie Lomelline luzerne maïs marcites maturité ment mètres cubes midi mois moyenne Novarais olit orangers Pavesan pendant perméable plaine plantations plantes pluies pommes de terre prairies irriguées prairies naturelles prat prés printemps produit provinces quintaux raison récolte redevance rendement réservoirs rigoles rizières Sanseverino sarclage sécheresse sème seulement Sicile sillons sous-sol submersion suivant surface terrains terres arrosées tiges tion Total trèfle trèfle blanc vallée variétés Vaucluse végétation vignes volume d'eau
Beliebte Passagen
Seite 774 - Tout propriétaire qui voudra se servir, pour l'irrigation de ses propriétés, des eaux naturelles ou artificielles dont il a le droit de disposer, pourra obtenir le passage de ces eaux sur les fonds intermédiaires, à. la charge d'une juste et préalable indemnité.
Seite 767 - Les fonds inférieurs sont assujettis envers ceux qui sont plus élevés, à recevoir les eaux qui en découlent naturellement sans que la main de l'homme y ait contribué. Le propriétaire inférieur ne peut point élever de digue qui empêche cet écoulement. Le propriétaire supérieur ne peut rien faire qui aggrave la servitude du fonds inférieur.
Seite 711 - Si l'héritage pour lequel la servitude a été établie vient à être divisé, la servitude reste due pour chaque portion, sans néanmoins que la condition du fonds assujetti soit aggravée. Ainsi, par exemple, s'il s'agit d'un droit de passage, tous les copropriétaires seront obligés de l'exercer par le même endroit. 701. Le propriétaire du fonds débiteur de la servitude ne peut rien faire qui tende à en diminuer l'usage ou à le rendre plus incommode.
Seite 767 - Distinction des biens, peut s'en servir à son passage pour l'irrigation de ses propriétés. — Celui dont cette eau traverse l'héritage peut même en user dans l'intervalle qu'elle y parcourt, mais à la charge de la rendre, à la sortie de ses fonds, à son cours ordinaire.
Seite 767 - S'il s'élève une contestation entre les propriétaires auxquels ces eaux peuvent être utiles, les tribunaux, en prononçant, doivent concilier l'intérêt de l'agriculture avec le respect dû à la propriété; et, dans tous les cas.
Seite 768 - ... rechercher et indiquer les moyens de procurer le libre cours des eaux ; d'empêcher que les prairies ne soient submergées par la trop grande élévation des écluses, des moulins, et par les autres ouvrages d'art établis sur les rivières; de diriger enfin, autant qu'il sera possible, toutes les eaux de leur territoire vers un but d'utilité générale, d'après les principes de l'irrigation ;
Seite 712 - Mais cependant, si cette assignation primitive était devenue plus onéreuse au propriétaire du fonds assujetti, ou si elle l'empêchait d'y faire des réparations avantageuses, il pourrait offrir au propriétaire de l'autre fonds un endroit aussi commode pour l'exercice de ses droits, et celui-ci ne pourrait pas le refuser.
Seite 711 - Dans le cas même où le propriétaire du fonds assujetti est chargé par le titre de faire à ses frais les ouvrages nécessaires pour l'usage ou la conservation de la servitude, il peut toujours s'affranchir de la charge, en abandonnant le fonds assujetti au propriétaire du fonds auquel la servitude est due.
Seite 711 - Quand on établit une servitude, on est censé accorder tout ce qui est nécessaire pour en user. Ainsi la servitude de puiser de l'eau à la fontaine d'autrui, emporte nécessairement le droit de passage.
Seite 712 - Le propriétaire du fonds débiteur de la servitude ne peut rien faire qui tende à en diminuer l'usage ou à le rendre plus incommode. Ainsi il ne peut changer l'état des lieux , ni transporter l'exercice de la servitude dans un endroit différent de celui où elle a été primitivement assignée. Mais cependant, si cette assignation primitive était devenue plus onéreuse...