Mémoires de la Société Éduenne, Band 11

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Seite xxii - Société déclare qu'elle n'entend, en aucun cas, prendre la responsabilité des opinions émises dans les travaux qu'elle publie. ART. 12. — Pour être admis à faire partie de la Société, le candidat devra être présenté par deux membres titulaires et réunir les trois quarts des suffrages des membres présents. ART. 13. — La Société se réserve le droit d'exclure de son sein les membres qui auraient cessé d'être dignes d'en faire partie. L'exclusion aura lieu aux mêmes conditions...
Seite xxiii - Art. 4. — A l'exception de l'admission des membres, dont la forme est déterminée par les Statuts, tous les autres votes auront lieu au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour les nominations aux fonctions, et de boules blanches et noires pour les autres décisions. Toutefois, les décisions d'une importance secondaire pourront être adoptées par assis et levé si la proposition spéciale en est faite, et si elle ne rencontre aucune opposition....
Seite xiv - Couchosles-Mines, 17 janvier 1880. NEYRAND Charles, maître de forges à Saint-Chamond, 2 sept. 1882. NICHAULT Théophile, à Autun, 16 novembre 1873. NOIRON (Armand de), à Autun, 29 juillet 1880. NOIRON (Léon de), à Beaune, 9 mars 1882. NOIROT (l'abbé Marcel), curé de Dampierre-en-Bresse...
Seite 436 - Vaudrey; au 2 d'argent à trois bandes de gueules; au 3 d'azur à la bande d'or accompagnée de sept billettes de même, 4 en chef et 3 en pointe, posées en orle, qui est de Chastellux ; au 4 de sable à deux léopards d'or, qui est d'Inteville.
Seite xxii - Société venait à se dissoudre librement, sa bibliothèque et ses collections deviendraient la propriété de la ville d'Autun, pour être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE Article 1er. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés par le Bureau. Une séance publique aura lieu chaque année dans la première huitaine de septembre. Art. 2. — En l'absence du président et du vice-président, la séance sera présidée par le secrétaire perpétuel...
Seite xiii - Emile, médecin à Santenay, 18 janvier 1877. LIÈVRE Louis-Gabriel, notaire à Autun, 29 juillet 1880. LIGNE (le prince Louis de), attaché à l'ambassade de Belgique, à Vienne (Autriche), 13 novembre 1880. LIGNE (le prince Ernest de), étudiant à l'université de Louvain (Belgique), 13 novembre 1880.
Seite xxii - Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président et par l'un des secrétaires. Art. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. Art. 10. — Les revenus de la Société se composent : 1°...
Seite xxi - Le président a la police de l'assemblée; il détermine l'ordre des rapports et des discussions, veille à l'exécution du règlement et des délibérations, recueille les suffrages; il a voix prépondérante en cas de partage. En son absence, il est remplacé par le vice-président. Art. 5. — Le secrétaire perpétuel rédige les délibérations et procèsverbaux, les transcrit sur le registre et les signe avec le président, rend compte des lettres et mémoires adressés à la Société et tient...
Seite 72 - Les évêques, chapitres, religieux et clercs qui tenaient terres en fief , étaient soumis au ban et à l'arrière-ban, et devaient l'ost et la chevauchée. Ils n'étaient point forcés d'aller eux-mêmes à la guerre, mais ils se faisaient représenter par leurs tenanciers. Il en était de même pour les veuves et les filles mineures qui possédaient des fiefs. Les hommes de leurs terres étaient contraints de servir, sous peine d'amende. Quelquefois on échappait à l'ost et à la chevauchée...
Seite xxi - Société des Antiquaires de Normandie, à Caen. CHARENTE : Société Archéologique et Historique de la Charente, à Angoulême. CHARENTE-INFÉRIEURE : Société des Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis, à Saintes.

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