Société venait à se dissoudre librement, sa bibliothèque et ses collections deviendraient la propriété de la ville d'Autun, pour être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE Article 1er. — Le nombre et l'époque... Mémoires de la Société Éduenne - Seite xxviiivon Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1882Vollansicht - Über dieses Buch
| Sigismond de Rothenhahn - 1792 - 428 Seiten
...délibérations du club seront signés pat le président et les secrétaires^ TITRE V. ARTICLE PREMIER. Chaque séance commencera par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. ART. II. Les procès-verbaux seront rédigés par forme d'arrêté, et ne contiendront que les résultats... | |
| Sigismond de Rothenhahn - 1792 - 424 Seiten
...délibérations du club seront signés pair le président et les secrétaire^ TITRE V. ARTICLE PREMIER. Chaque séance commencera par la lecture du procès-verbal de la séance précédente. ART. II. Les procès-verbaux seront rédigés par forme d'arrêté et ne contiendront que les résultats... | |
| Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1876 - 576 Seiten
...des séances seront déterminée par le Bureau. Une séance publique aura lieu chaque année dans a première huitaine de septembre. ART. 2. — En l'absence...déterminée par les Statuts, tous les autres votes auront liôu air scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour... | |
| Ferdinand André - 1889 - 1274 Seiten
...seront publiques que lorsque la Société le jugera à propos, et cela après en avoir délibéré. IT. Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente, que l'on rédigera aussi brièvement que faire se pourra ; puis la lecture des lettres et mémoires... | |
| Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1890 - 606 Seiten
...ORGANIQUE Article 1er. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés par le Bureau. Uue séance publique aura lieu chaque année dans la première...procèsverbal de la séance précédente. Art. 4. — À l'exception de l'admission des membres, dont la forme est déterminée par les Statuts, tous... | |
| 1890 - 1174 Seiten
...ne pourront être autorisées que par un vote de la Société. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 23. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 24. — La Société se réunira en séance générale ordinaire une fois par trimestre en commençant... | |
| Société d'histoire naturelle d'Autun (France) - 1892 - 604 Seiten
...ne pourront être autorisées que par un vote de la Société. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 23. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 24. — La Société se réunira en séance générale ordinaire une fois par trimestre en commençant... | |
| Amiens (France). Commission municipale des archives - 1894 - 656 Seiten
...étrangers ou mandés puissent demeurer en l'Assemblée après leurs objets réglés. Art. 10. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. Art. 1l. — Nul ne pourra faire de motions ni prendre la parole qu'il n'en ait demandé la permission au... | |
| Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1899 - 524 Seiten
...acquittées par les membres titulaires; 2° Des allocations qui peuvent lui être accordées par l'État, le département ou la ville. 3° Des dons ou legs...scrutin secret, à la majorité absolue des membres présenta, au moyen de bulletins pour les nominations aux fonctions, et de boules blanches et noires... | |
| |