...être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE. ARTICLE PREMIER. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés...qu'elle reçoit un diplôme, signé par le président, contre-signe par l'un des secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. ART. 8. — Tout membre...

...ART. 3. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. ABT. 4. — A l'exception de l'admission des membres, dont...pour lesquelles la cotisation a été acquittée. ABT. 7. — La Société délivre gratuitement aux membres qu'elle reçoit un diplôme, signé par...

...perpétuité, ne paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. 6. — Chaque membre nouvellement admis doit acquitter la cotisation de l'année courantej quelle que soit l'époque de son admission. Il n'a droit qu'aux volumes publiés pendant...

...acquittées par les membres titulaires; 2° Des allocations qui peuvent lui être accordées par l'État, le département ou la ville; 3° Des dons ou legs...diplôme, signé par le président, contresigné par l'un de» secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. Art. 8. — Tout membre du Bureau qui aura...

...Toutefois, les décisions d'une importance secondaire pourront être adoptées par assis et levés si la proposition spéciale en est faite et si elle...qu'elle reçoit, un diplôme, signé par le président, contre-signe par l'un des secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. ART. 8. — Tout membre...

...perpétuité, ne paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. 6. — Chaque membre nouvellement admis doit...secrétaires et revêtu du sceau de la Société. Art. 9. — Lorsqu'il se présentera des questions d'un intérêt général, la Société pourra nommer...

...paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. G. — Chaque membre nouvellement admis doit acquitter la...courante, quelle que soit l'époque de son admission. II n'a droit qu'aux volumes publics pendant les années pour lesquelles la cotisation a été acquittée....