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Books Bücher 1 - 7 von 7 in Art. 4. — A l'exception de l'admission des membres, dont la forme est déterminée...
" Art. 4. — A l'exception de l'admission des membres, dont la forme est déterminée par les Statuts, tous les autres votes auront lieu au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents, au moyen de bulletins pour les nominations aux fonctions,... "
Mémoires de la Société Éduenne - Seite xxiii
von Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1882
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Mémoires

1874
...être réunies aux autres collections publiques existantes. RÈGLEMENT ORGANIQUE. ARTICLE PREMIER. — Le nombre et l'époque des séances seront déterminés...qu'elle reçoit un diplôme, signé par le président, contre-signe par l'un des secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. ART. 8. — Tout membre...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1877
...ART. 3. — Chaque séance commencera par la lecture du procèsverbal de la séance précédente. ABT. 4. — A l'exception de l'admission des membres, dont...pour lesquelles la cotisation a été acquittée. ABT. 7. — La Société délivre gratuitement aux membres qu'elle reçoit un diplôme, signé par...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1894
...perpétuité, ne paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. 6. — Chaque membre nouvellement admis doit acquitter la cotisation de l'année courantej quelle que soit l'époque de son admission. Il n'a droit qu'aux volumes publiés pendant...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1882
...acquittées par les membres titulaires; 2° Des allocations qui peuvent lui être accordées par l'État, le département ou la ville; 3° Des dons ou legs...diplôme, signé par le président, contresigné par l'un de» secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. Art. 8. — Tout membre du Bureau qui aura...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1872
...Toutefois, les décisions d'une importance secondaire pourront être adoptées par assis et levés si la proposition spéciale en est faite et si elle...qu'elle reçoit, un diplôme, signé par le président, contre-signe par l'un des secrétaires, et revêtu du sceau de la Société. ART. 8. — Tout membre...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1901
...perpétuité, ne paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. 6. — Chaque membre nouvellement admis doit...secrétaires et revêtu du sceau de la Société. Art. 9. — Lorsqu'il se présentera des questions d'un intérêt général, la Société pourra nommer...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1889
...paient point de cotisation et reçoivent les publications de la Société leur vie durant. Art. G. — Chaque membre nouvellement admis doit acquitter la...courante, quelle que soit l'époque de son admission. II n'a droit qu'aux volumes publics pendant les années pour lesquelles la cotisation a été acquittée....
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