Suche Bilder Maps Play YouTube News Gmail Drive Mehr »
Anmelden
Books Bücher
" Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président et par l'un des secrétaires. Art. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible.... "
Mémoires de la Société Éduenne - Seite xxviii
von Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1882
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1876 - 576 Seiten
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président et l'un des secrétaires. ART. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles....
Vollansicht - Über dieses Buch

Bulletin de la Commission des antiquités de la ville de Castres et du ...

Commission des antiquités de la ville de Castres et du département du Tarn - 1878 - 20 Seiten
...séance de l'année. ART, 12. — Aucune dépense ne peut êlre faite sans l'assentiment préalable de la Société, et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président, le secrétaire et lui. ART. 13. — Le Bureau seul a droit de présentation. Aнт. 11. — Le Bureau...
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires de la Société académique des sciences, arts, belles-lettres ...

Société academique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin - 1891 - 436 Seiten
...Membres titulaires présents , quand même la dépense prévue dépasserait mille francs. Aucune somme ne peut être payée par le Trésorier que sur un mandat signé par le Président. ART. 16. — Chaque année, à l'époque fixée par le Règlement intérieur, le Trésorier présente...
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1900 - 518 Seiten
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier...membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rëéligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. Art. 10. — Les revenus de la Société...
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1902 - 556 Seiten
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier...Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. Art. \0. — Les revenus de la Société se composent : 1° Des cotisations annuelles acquittées par les...
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires, Bände 29-30

Société d'archéologie de Beaune (Côte d'Or). Histoire, lettres, sciences et arts - 1906 - 704 Seiten
...Conseillers assistent à toutes les séances du Bureau et prennent part à ses délibérations. ARTICLE IX Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles. L'élection se fait au bulletin secret et à la majorité des suffrages des membres présents. Cette...
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1891 - 578 Seiten
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier...le président et par l'un des secrétaires. Art. 9. — Lea membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles. Le secrétaire perpétuel...
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1889 - 602 Seiten
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier...que sur un mandat signé par le président et par 1 un des secrétaires. Art. 9. — Les membres du. Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles....
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1873 - 554 Seiten
...fois qu'il en est requis, et le faire apurer chaque année dans la première séance de l'année. AHT. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois...rééligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. ÂHT. 10. — Les revenus de la Société se composent : 1° Des cotisations annuelles acquittées...
Vollansicht - Über dieses Buch

Bulletin de la Société d'histoire et d'archéologie de l'arrondissement de ...

Société d'histoire et d'archéologie de l'arrondissement de Provins - 1898 - 390 Seiten
...francs doit être votée en séance, à la majorité des Membres titulaires présents. Aucune somme ne peut être payée par le Trésorier que sur un mandat signé par le Président. CHAPITRER IV Cotisations ART. 14. — La cotisation annuelle des Membres titulaires est de dix francs...
Vollansicht - Über dieses Buch




  1. Meine Mediathek
  2. Hilfe
  3. Erweiterte Buchsuche
  4. EPUB herunterladen
  5. PDF herunterladen