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Books Bücher 1 - 10 von 10 in Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par...
" Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président et par l'un des secrétaires. Art. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible.... "
Mémoires de la Société Éduenne - Seite xxii
von Société Éduenne des Lettres, Sciences et Arts (Autun, France) - 1882
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Mémoires

1876
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président et l'un des secrétaires. ART. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles....
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Bulletin de la Commission des antiquités de la ville de Castres et du ...

Commission des antiquités de la ville de Castres et du département du Tarn - 1878
...séance de l'année. ART, 12. — Aucune dépense ne peut êlre faite sans l'assentiment préalable de la Société, et ne peut être payée par le trésorier que sur un mandat signé par le président, le secrétaire et lui. ART. 13. — Le Bureau seul a droit de présentation. Aнт. 11. — Le Bureau...
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Mémoires de la Société académique des sciences, arts, belles-lettres ...

Société academique des sciences, arts, belles-lettres, agriculture et industrie de Saint-Quentin - 1891
...Membres titulaires présents , quand même la dépense prévue dépasserait mille francs. Aucune somme ne peut être payée par le Trésorier que sur un mandat signé par le Président. ART. 16. — Chaque année, à l'époque fixée par le Règlement intérieur, le Trésorier présente...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1900
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier...membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rëéligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. Art. 10. — Les revenus de la Société...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1902
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier...Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. Art. \0. — Les revenus de la Société se composent : 1° Des cotisations annuelles acquittées par les...
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Mémoires, Bände 29-30

Société d'archéologie de Beaune (Côte d'Or). Histoire, lettres, sciences et arts, Société d'histoire d'archéologie et de litterature de l'arrondissement de Beaune - 1906
...Conseillers assistent à toutes les séances du Bureau et prennent part à ses délibérations. ARTICLE IX Les membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles. L'élection se fait au bulletin secret et à la majorité des suffrages des membres présents. Cette...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1891
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier...le président et par l'un des secrétaires. Art. 9. — Lea membres du Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles. Le secrétaire perpétuel...
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1889
...première séance de l'année. Aucune dépense ne doit être faite sans l'assentiment préalable de la Société et ne peut être payée par le trésorier...que sur un mandat signé par le président et par 1 un des secrétaires. Art. 9. — Les membres du. Bureau sont élus pour trois ans et sont rééligibles....
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Mémoires

Société éduenne des lettres, sciences et arts - 1873
...fois qu'il en est requis, et le faire apurer chaque année dans la première séance de l'année. AHT. 9. — Les membres du Bureau sont élus pour trois...rééligibles. Le secrétaire perpétuel seul est inamovible. ÂHT. 10. — Les revenus de la Société se composent : 1° Des cotisations annuelles acquittées...
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Bulletin de la Société d'histoire et d'archéologie de l'arrondissement de ...

Société d'histoire et d'archéologie de l'arrondissement de Provins - 1898
...francs doit être votée en séance, à la majorité des Membres titulaires présents. Aucune somme ne peut être payée par le Trésorier que sur un mandat signé par le Président. CHAPITRER IV Cotisations ART. 14. — La cotisation annuelle des Membres titulaires est de dix francs...
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