 | France - 1816 - 510 Seiten
...la protection de l'Angleterre. Au nom de la Très-Sainte et Indivisible Trinité. Sa Majesté le roi du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande,...Majesté le roi de Prusse, Sa Majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême, et Sa Majesté l'empereur de toutes lés Russies, animés... | |
 | France - 1839 - 602 Seiten
...Majesté f Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté la IX' Série, 36 (414) Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur de toutes ïes Russies, ayant pris en considération leur Traité conclu... | |
 | France - 1839 - 600 Seiten
...des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse et Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies, prenant en considération, de même que Sa Majesté... | |
 | J.B. Duvergier - 1840 - 562 Seiten
...Français , sa majesté l'empereur d'Autriche, roi de Hongrie et de Bohême , sa majesté la reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande , sa majesté le roi de Prusse et sa majesté l'empereur de toutes les Russies déclarent que les articles mentionnés dans l'article... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1842 - 574 Seiten
...l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Bohème, Sa Majesté le Roi des Français , Sa Majesté la Reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, et Sa Majesté l'Empereur de toutes, les Russies, leur Traité conclu à Londres le 15 Novembre 1831,... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1845 - 766 Seiten
...d'Autriche , roi il« , Hongrie et de Bohême, Sa Majesté le roi des Français, Sa Majesté la reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande, Sa Majesté le roi de Prusse et Sa Majesté l'empereur de toutes les Russies. Art. 64. Moyennant l'inscription au profit de la Belgique... | |
 | Julius von Jasmund - 1855 - 572 Seiten
...Hudson. Convention Militaire entre SM le Roi de Sardaigne, SM l'Empereur des Français, et SM la Beine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne et d'Irlande. Sa Majesté le Roi de Sardaigne ayant accédé au traité d'alliance conclu et signé à Londres le 10 avril 1854 entre Leurs... | |
 | César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - 510 Seiten
...chacune des parties belligérantes qui auraient continué, pendant la guerre, à être employés dans le service de l'un des autres belligérants. ART....Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesié le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté le Roi de Sardaigne... | |
 | France min. des affaires étrangères - 1856 - 164 Seiten
...chacune des parties belligérantes qui auraient continué , pendant la « guerre, à être employés dans le service de l'un des autres belligérants. «ART....Majesté l'Empereur des Français, Sa Majesté l'Empereur d'Au« triche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et a d'Irlande, Sa Majesté... | |
 | Louis Debrauz - 1856 - 596 Seiten
...cbacune des parties belligérantes qui auraient continué, pendant la guerre, à être employés dans le service de l'un des autres belligérants. ART....part et d'autre. ART. 7. Sa Majesté l'Empereur des Francais, Sa Majesté l'Empereur d'Autriche, Sa Majesté la Reine du Royaume-Uni de la GrandeBretagne... | |
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Sa Majesté la Reine du RoyaumeUni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, Sa Majesté le Roi de Prusse, Sa Majesté l'Empereur de toutes les Russies et Sa Majesté ,1e Roi de Sardaigne déclarent la Sublime Porte admise à participer aux avantages du droit... 
