Fondation de l'Institut,

page 15

Organisation primitive de l'Institut,

ibid.

Règlement pour l'Institut,

23

Confirmation de l'Institut par la Constitution de

l'an VIII.

35

Attributions données à l’Institut par la loi du

11 floréal an X,

ibid.

Nouvelle organisation de l'Institut ,

37

Confirmation de l'Institut par la charte de 1814. 44

Ordonnance du Roi concernant la nouvelle organisation

de l'Institut,

45

Ordonnance du Roi concernant le rétablissement de

l'Académie des Sciences morales et politiques , 51

Extrait du règlement particulier de l'Académie des

Sciences morales et politiques du 5 mars 1833, 54

ACADÉMIE FRANÇAISE.

Changements arrivés parmi les membres, depuis le

jer janvier 1844,

55

État actuel de l'Académie française ,

56

Commission du Dictionnaire historique de la langue

française , confirmée par l'ordonnance du Roi,

du 9 juillet 1816,

58

Commission pour administrer les propriétés et fonds

particuliers de l'Académie,

59

ACADÉMIE ROYALE DES INSCRIPTIONS

ET BELLES-LETTRES.

Changements arrivés parmi les membres, depuis le

zer janvier 1844,

60

Changements arrivés parmi les correspondants, depuis le

janvier 1844,

62

er

64

Etat actuel de l'Académie Royale des Inscriptions et

Belles-Lettres,

Commission des Inscriptions et Médailles , instituée

par décret du 25 juin 1806, confirmée par l'ordon-

nance du Roi, du 16 mai 1830,

70

Commission pour la continuation de l'Histoire littéraire

de la France , confirmée par l'ordonnance du Roi,

du 9 juillet 1816,

ibid.

Commission des Antiquités de la France, ibid.

Commission pour la continuation des Notices des Ma-

nilscrits , et autres travaux littéraires.

71

Commission pour administrer les propriétés et fonds

particuliers de l'Académie,

72

ACADÉMIE ROYALE DES SCIENCES.

73

Changements arrivés parmi les membres, depuis le

1er janvier 1844,

Changements arrivés parmi les correspondants, depuis

le 1er janvier 1844,

75

État actuel de l'Académie Royale des Sciences, 77

Commission pour administrer les propriétés et fonds

particuliers de l'Académie,

88

ACADÉMIE ROYALE DES BEAUX-ARTS.

Changements arrivés parmi les membres, depuis le

janvier 1844,

89

Changements arrivés parmi les correspondants, depuis

le 1er janvier 1844,

91

Etat actuel de l'Académie Royale des Beaux-Arts, 93

Commission du Dictionnaire de la langue des Beaux-

Arts, confirmée par l'ordonnance du Roi, du 9

juillet 1816,

99

Commission

administrer les propriétés et fonds

particuliers de l'Académie,

ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES ET POLI-

TIQUES.

100

101

Changements arrivés parmi les membres, depuis le 1 er

janvier 1844,

Changements arrivés parmi les correspondants,

depuis le jer janvier 1844,

État actuel de l'Académie des Sciences morales et

politiques,

103

Commission pour administrer les propriétés et fonds

particuliers de l'Académie,

107

ADMINISTRATION DE L'INSTITUT.

108

Présidence de l'Institut,

Commission centrale administrative pour les dépenses

communes aux cinq Académies, conformément à

l'article 5 de l'ordon, du Roi, du 21 mars 1816, ibid.

Liste, par ordre alphabétique, des membres des cing

Académies de l'Institut,

109

Bibliothèque, Agence , Secrétariat , Imprimeurs, Li-

braire,

131

FONDATION

DE L’INSTITUT.

Il y a pour toute la République un Institut national, chargé de recueillir les découvertes, de perfectionner les arts et les sciences. Art. de la loi du 5 fructidor an 111. (22 août 1795).

ORGANISATION PRIMITIVE DE L'INSTITUT. (Loi du 3 brumaire an iv.

- 25 oCtobre 1795.)

TITRE IV.

Institut national des sciences et des arts.

ARTICLB PREMIER.

L'Institut national des sciences et des arts appartient à toute la République; il est fixé à