... si l'exposant a importé, inventé, ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... Bulletin - Seite 137von Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1851Vollansicht - Über dieses Buch
| Société d'agriculture du Cher - 1848 - 1184 Seiten
...l'exposant; 5°. si celui-ci a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exéculéou fait exécuter, sur des données antérieurement connues,...s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exéculanl. Pour les produits agricoles , la déclaration perlera la nature , la provenance et la valeur... | |
| Société d'agriculture, sciences et arts de la Dordogne - 1850 - 810 Seiten
...vente ou de fabrication courante; 2° le nom et la résidence de l'exposant; 3° si celui-ci a inventé ou seulement perfectionné , ou enfin s'il a exécuté...données antérieurement connues , le produit exposé ; 4° s'il y a lieu , le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant. Pour les produits agricoles,... | |
| Société des lettres, sciences et arts de la Lozère - 1856 - 500 Seiten
...fabrication courante ; 2° le nom et la résidence de l'exposant ; 3° si celui-ci a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter, sur des données antérieurement connues, l'instrument exposé; s'il ya lieu le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant (modèle B). ( Pour... | |
| 1856 - 630 Seiten
...qu'il doit occuper; 2° Le nom et la résidence de l'exposant ; 3° Si celui-ci a importé, inventé ou perfectionné, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues , l'instrument exposé; 4° S'il ya lieu , le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant (voir modèle... | |
| Société des lettres, sciences et arts du département de la Lozère - 1856 - 502 Seiten
...ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, l'instrument exposé; s'il ya lieu le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant (modèle B). Pour les produits agricoles, la déclaration portera la nature, la provenance et la valeur... | |
| 1859 - 404 Seiten
...(commune, canton et département); 3° si celui-ci a importé, invente, ou seulement perfectionne, ou enfin s'il a exécuté ou fait exécuter, sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... | |
| 1860 - 714 Seiten
...la désignation, l'usage et le prix de vente de l'instrument; 3e si l'exposant a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter sur des données antérieurement connues la machine ou l'instrument exposé , et, s'il ya lieu, le nom et l'adre-se de l'ouvrier exécutant... | |
| Académie d'agriculture de France - 1863 - 600 Seiten
...la désignation, l'usage et le prix de vente de l'instrument: 3° si l'exposant a importé, inventé ou seulement perfectionné, ou enfin- s:il a exécuté...exécuter sur des données antérieurement connues la machine ou l'instrument exposé, et, s'il y alien, le nom et l'adresse de l'ouvrier exécutant.... | |
| Algeria - 1863 - 650 Seiten
...résidence de l'exposant; la désignation, l'usage et le prix de vente; si l'exposant a importé, inventé, ou seulement perfectionné, ou enfin s'il a exécuté...exécuter sur des données antérieurement connues, la machine ou l'instrument exposé; s'il ya lieu, le nom et la résidence de l'ouvrier exécutant.... | |
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