 | Antoine Jeudy Dugour - 1793 - 418 Seiten
...acceptée en acceptant la constitution ; parce que l'acceptant, elle a justifié ses représentai» de l'erreur même qu'on leur reproche ; et parce qu'enfin,...d'objections ', elle a fait serment de l'exécuter tant qu'élis existeroit. . La nation peut , sans doute , déclarer aujourd'hui qu'elle ne veut plus du... | |
 | Jean-Charles Poncelin de La Roche-Tilhac - 1795 - 470 Seiten
...acceptée , ¡en acceptant la constitution ; parce -que cependant , «Ile a juttifié ses représentans de l'erreur même qu'on leur reproche ; et parce qu'enfin...ne permet plus d'objections , elle a fait serment áe l'exécuter tant qu'elle existeroit. La nation peut, sans doute , déclarer aujourd'hui qu'elle... | |
 | Pierre Turbat - 1798 - 434 Seiten
...en acceptant la constitution, parce que l'acceptant, elle a justitié ses représentans de l erreur même qu'on leur reproche; et parce qu'enfin , ce...d'objections, elle a fait serment de l'exécuter tant qu'elle existeroit. La nation peut , sans doute , déclarer aujourd'hui qu'elle ne veut plus du gouvernement... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Oduards, Antoine Fantin-Desodoards - 1801 - 468 Seiten
...acceptée ; parce que cette acceptation absout les législateurs de l'erreur qu'on leur reproche ; parce qu'enfin, ce qui ne permet plus d'objections , elle a fait serment de l'exécuter tant qu'elle subsisterait. » » Louis était inviolable tant qu'il était roi ; l'abolition de la royauté ne peut... | |
 | Antoine Fantin-Desodoards - 1807 - 454 Seiten
...acceptée ; parce que cette acceptation absout les législateurs de l'erreur qu'on leur reproche ; parce qu'enfin , ce qui ne permet plus d'objections..., elle a fait serment de l'exécuter tant qu'elle subsisterait. » Louis était inviolable tant qu'il était roi ; l'abolition de la royauté ne peut... | |
 | Antoine Etienne Nicolas Fantin des Odoards - 1807 - 452 Seiten
...acceptée ; parce que cette, acceptation absout les législateurs de l'erreur qu'où leur reproche ; parce qu'enfin , ce qui ne permet plus d'objections...elle a fait serment • de l'exécuter tant qu'elle subsisterait; « Louis était inviolable fant qu'il était roî ; l'abolition de la royauté ne peut... | |
 | Pierre Turbat - 1814 - 430 Seiten
...acceptée en acceptant la constitution, parce que l'acceptant, elle -a justifié ses représentans de l'erreur même qu'on leur reproche; et parce qu'enfin,...d'objections, elle a fait serment de l'exécuter tant qu'elle existeroit. La nation peut, sans doute, déclarer aujourd'hui qu'elle ne veut plus du gouvernement... | |
 | Lallement (M., Guillaume) - 1820 - 538 Seiten
...l'a acceptée en acceptant la Constitution , parce que cependant elle a justifié ses représentans de l'erreur même qu'on leur reproche , et parce qu'enfin,...veut plus du gouvernement monarchique, puisqu'il est impassible que ce gouvernement puisse subsister sans l'inviolabilité de son chef; elle peut renoncer... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1820 - 536 Seiten
...l'a acceptée en acceptant la Constitution , parce que cependant elle a justifié ses représentas de l'erreur même qu'on leur reproche , et parce qu'enfin,...fait serment de l'exécuter tant qu'elle existerait. (i) Contrat social , article IV, » La nation peut sans doute déclarer aujourd'hui qu'elle ne veut... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1820 - 556 Seiten
...l'a acceptée en acceptant la Constitution , parce que cependant elle a justifié ses représentans de l'erreur même qu'on leur reproche , et parce qu'enfin,...d'objections , elle a fait serment de l'exécuter tact qu'elle existerait. (<} Contrai social , amcie IV. » La nation peut sans doute déclarer aujourd'hui... | |
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... de l'erreur même qu'on leur reproche, et parce qu'enfin , ce qui ne permet plus d'objections , elle a fait serment de l'exécuter tant qu'elle existerait. La nation peut sans doute déclarer aujourd'hui qu'elle ne veut plus du gouvernement monarchique,... 
