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" Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages & intérêts, conformément à l'Arrêt du... "
Histoire critique et apologétique de l'ordre des chevaliers du Temple de ... - Seite xvi
von Claude Mansuet Jeune - 1789 - 4 Seiten
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Élémens de la langue italienne

François Joseph Michault de Lannoy - 1778 - 296 Seiten
...exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée, pour la premiere fois; de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & de tous dépens , dommages îc intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons....
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Histoire générale de Hongrie, depuis la première invasion des Huns ..., Band 2

Claude Louis Michel de Sacy - 1778 - 546 Seiten
...ôc de connfcation des exemplaires contrefaits , de (ix miLe livres d'amende , qui ne pourra être modérée pour la première fois, de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, âc tous dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777, concernant...
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Mémoires du maréchal de Berwick, écrits par lui-même; avec uue [sic] suite ...

James Fitz-James (1st duke of Berwick.) - 1778 - 536 Seiten
...exemplaites contrefaits , de fix mil'e livres d'amende , qui ne pourra ccre modérée pour la premiere fois, de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive , & tous dépens , dommages Se intérês, conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 , concernant...
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours, Band 1

Jean Dusaulx - 1779 - 652 Seiten
...& de confifcation des Exemplaires contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première fois; de pareille amende...contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long fur le Regiftre de la Communauté des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans...
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Essai sur différentes especes d'air, qu'on désigne sous le nom d'air fixe ...

Joseph-Aignan Sigaud de La Fond - 1779 - 452 Seiten
...exemplaires contrefaits, de îix mille livres d'amende ciui ne pourra être modérée , pour la premiere fois; de pareille amende & de déchéance d'état...Confeil du 30 Août 1777, concernant les contrefaçons; à la charge que se^ fttfaBKt %int entcgiftréc» tout au long fur le Ref iflrc de It Communauté de»...
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Éclaircissements sur le martyre de la légion thébéenne, et sur l'epoque de ...

Pierre Joseph de Rivaz - 1779 - 430 Seiten
...faille & de confiscation des exemplaires contrefaits , de fis mille livres d'amende, qui ne pourra être modérée , pour la première fois, de pareille amende...intérêts, conformément à l'Arrêt du Confeil du jo Août t777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout...
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De la passion du jeu: depuis les temps anciens jusqu'a nos jours, Band 1

Jean Dusaulx - 1779 - 662 Seiten
...contrefaits , de fix mille livres d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la première foisj de pareille amende & de déchéance d'état en cas...intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du j0 Août i777, concernant les contrefaçons. A la charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout...
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Théorie des êtres insensibles, ou, Cours complet de métaphysique ..., Band 1

François Para du Phanjas - 1779 - 750 Seiten
...modérée pour fa première fois , de pareille amende Si de déchéance d'état en cas de récidive & tous dépens , dommages & intérêts , conformément...du 30 Août 1777» concernant les contrefaçons. A' li charge que ces Préfentes feront enregiftrées tout au long furie Regifire de la Communauté des...
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Mʹemoires philosophiques du Baron de ***, Band 1

Louis Athanase des Balbes de Berton de Crillon - 1779 - 344 Seiten
...mille, livre» d'amende , qui ne pourra être modérée , pour la premiere fois , de pareille amende de déchéance d'état en cas de récidive , & de...dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Cgnfeil du trente Août 1777 , concernant les contrefaçons.. A la charge que ces Préfentes feront...
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Lettres physiques et morales sur l'histoire de la terre et ..., Band 5,Ausgabe 2

1779 - 338 Seiten
...faille & confifcation des exemplaires contrefaits, de fîx mille livres d'amende, qui ne pourra être modérée pour la première fois , de pareille amende & de déchéance d'état en cas de récidive, & da tous ^dépens , dommages & intérêts , conformément à l'Arrêt du Confeil du 30 Août 1777 ,...
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