| Alphonse Jobez - 1881 - 630 Seiten
...se propose de renvoyer à une seule époque de l'année la distribution des grâces pécuniaires,... Elle pourra découvrir ainsi toute l'étendue des...qu'une partie à la distribution des grâces nouvelles. » Dans ce règlement, le public apprenait que la multiplicité des caisses de l'Etal, chargées de... | |
| Alphonse Jobez - 1881 - 620 Seiten
...propose de renvoyer à une seule époque de l'année la distribution des grâces pécuniaires, ... Elle pourra découvrir ainsi toute l'étendue des...pourra remplir le dessein qu'Elle a formé de n'en Le» pensions et tes dons, du mois d'assurance appliquer qu'une partie à la distribution des grâces... | |
| Charles Gomel - 1892 - 598 Seiten
...Majesté se propose de renvoyer à une seule époque de l'année la distribution des grâces pécuniaires; elle pourra découvrir ainsi toute l'étendue des...insensiblement cet objet de dépense à une mesure convenable. » Puis le préambule expose les abus qui résultent de l'habitude d'assigner l'acquittement des pensions... | |
| |