 Sur ce plan sont indiqués la désignation cadastrale et le périmètre du terrain sous lequel l'exploitant se propose d'établir des fouilles, ainsi que de ses tenants et aboutissants; les chemins, édifices...  Bulletin - Seite 142von Société industrielle et agricole d'Angers et du département de Maine-et-Loire - 1862Vollansicht - Über dieses Buch
 | France - 1892 - 2208 Seiten
...aboutissants : les chemins, édifices, canaux, rigoles et constructions quelconques existant sur ledit terrain dans un rayon de vingt-cinq mètres au moins; l'emplacement des orifices, des puits du des galeries projetés. Dans le cas où il existerait des travaux souterrains déjà exécutés,... | |
 | France - 1881 - 1520 Seiten
...aboutissants; les chemins, édifices , canaux, rigoles et constructions quelconques existant sur ledit terrain dans un rayon de vingt-cinq mètres au moins ; l'emplacement des orifices des puits ou des galeries projeté5. Dans le cas où il existerait des travaux souterrains déjà exécutés , il en sera fait... | |
 | Étienne Dupont - 1853 - 752 Seiten
...ses tenants et aboutissants, les ehemins, édifiees, v rigoles, eanaux et eonstruetions queleonques existant sur ledit > terrain ou dans son voisinage dans un rayon de vingt-einq mètres » an moins, l'emplaeement des orifiees des puits on des galeries n projetés. »... | |
 | 1854 - 1218 Seiten
...d'établir desfouilles, ainsi que ses tenants et aboutissants , les chemins, édifices, canaux, rigoles et constructions quelconques existant sur ledit terrain ou dans son voisinage , dans un rayon de 26 mètres au moins , l'emplacement des orifices des puits ou des galeries projetés. S'il existe des... | |
 | 1854 - 644 Seiten
...tenants et aboutissants, les chemins, édifices, rigoles, canaux et constructions quelconques existants sur ledit terrain ou dans son voisinage dans un rayon de vingt-cinq mètres au inoins , l'emplacement des orifices des puits ou des galeries projetés. S'il existe des travaux souterrains... | |
 | 1857 - 1006 Seiten
...d'établir des fouilles , ainsi que de ses tenants et aboutissants , les chemins, édifices, rigoles, canaux et constructions quelconques existant sur ledit terrain ou dans son voisinage, dans un rayon île î5 mètres au moins , remplacement des orifices des puits ou des galeries projetés. S'il existe... | |
 | 1859 - 1058 Seiten
...et constructions quelconques existant sur ledit terrain ou dans son voisinage, dans un rayon de a5 mètres au moins, l'emplacement des orifices des puits...des travaux souterrains déjà exécutés, ils sont figures sur le plan en projection horizontale et en coupe verticale. L'emplacement des orifices des... | |
 | France - 1865 - 1340 Seiten
...d'établir des fouilles, ainsi que de ses tenants et aboutissants, les chemins, édifices, rigoles, canaux et constructions quelconques existant sur ledit...rayon de vingt-cinq mètres au moins , l'emplacement (te orifices des puits ou des galeries projetés. S'il existe des travaux souterrains déjà exécutés,... | |
 | 1869 - 1046 Seiten
...propose d'établir des fouilles, ainsi que ses tenants et aboutissants, les chemins, édifices, rigoles, canaux et constructions quelconques existant sur ledit...ou dans son voisinage, dans un rayon de vingt-cinq mètresau moins l'emplacement des orifices des puits ou des galeries projetés. S'il existe des travaux... | |
 | Algeria, Édouard Sautayra - 1878 - 700 Seiten
...d'établir des fouilles, ainsi que ses tenants et aboutissants; les chemins, édifices, canaux, rigoles et constructions quelconques existant sur ledit terrain ou dans son voisinage, dans un rayon de 25 mètres au moins; l'emplacement des orifloos des puits ou des galeries projetées. — S'il existo... | |
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