 | Société générale des prisons (France) - 1877 - 250 Seiten
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les communications doivent être adressées au Secrétaire général, au siège... | |
 | Société générale des prisons, Paris - 1879 - 52 Seiten
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les communications doivent être adressées au Secrétaire général, au siège... | |
 | 1883 - 1162 Seiten
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...section compétente, qui les distribue aux membres pour qu'jl soit fait à la section un rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes... | |
 | Société générale des prisons, Paris - 1888 - 56 Seiten
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. iG. — Toutes les communications doivent être adressées au Secrétaire général, au siège... | |
 | 1889 - 1862 Seiten
...réunissent sur la convocation cl sous la présidence d'un membre désigné, chaque année, par lo Conseil de direction. Lorsque le Président ou l'un...sur l'utilité que la Société peut en tirer. ART. iO. — Les Présidents des sections remettent au Secrétaire général les rapports sommaires dont... | |
 | 1902 - 1338 Seiten
...Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents d« toute nature communiqués à la Société sont transmis...rapport sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les rommunicalions doivent être adressées au Secrétaire général, au sièfje... | |
 | 1904 - 522 Seiten
...du Trésorier, sur la fixation de la cotisation et sur les projets de modification des statuts. ART. 17. — Les membres qui veulent prendre une part active...rapport sommaire sur le contenu de ces documents et sur l'utililé que la Société peut en tirer. ART. 20. — Les Présidents des sections remettent au Secrétaire... | |
 | 1905 - 1446 Seiten
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués à la Société sont transmis parle Secrétaire général au Président de la Section compétente, qui les distribue aux membres... | |
 | 1907 - 1420 Seiten
...par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en l'article 8. Les livres et documents de toute nature communiqués...aux membres pour qu'il soit fait à la section un rap|H>rt sommaire sur le contenu de ces documents. ART. 16. — Toutes les communications doivent être... | |
 | 1908 - 566 Seiten
...Vice-Présidents assiste à une réunion de section, la présidence lui appartient de droit. les réunions, cl peut y assister ou s'y faire représenter par un des...rapport sommaire sur le contenu de ces documents et sur Putililé que la Société peut en tirer. ART. 20. — Les Présidents des sections remettent au Secrétaire... | |
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Les propositions des sections, relatives à l'ordre du jour des séances générales, à la composition du Bulletin, et aux œuvres de la Société, sont transmises par l'intermédiaire du Secrétaire général aux Commissions dont il est question en... 