 | Société de législation comparée - 1874 - 448 Seiten
...année un ou plusieurs Secrétaires adjoints et un Trésorier adjoint qui assistent également aux séances, avec voix consultative. ART. 13. — Les...sont signés par le Président. TITRE III. Travaux: clé la Société. ART. 14. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par mois, du mois... | |
 | Société de législation comparée - 1878 - 20 Seiten
...année un ou plusieurs Secrétaires adjoints et un Trésorier adjoint, qui assistent également aux séances, avec voix consultative. ART. 13. — Les...Société. ART. 14. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par mois, du mois de décembre au mois de juin. Les jours des séances sont fixés... | |
 | Société générale des prisons (France) - 1878 - 1112 Seiten
...délégués par lui. Le Secrétaire général en fait partie. TITRE III Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. 10. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par... | |
 | Société générale des prisons, Paris - 1879 - 52 Seiten
...délégués par lui. Le Secrétaire général en fait partie. TITRE III Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont" rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. 10. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois. par... | |
 | 1883 - 1162 Seiten
...délégués par lui. Le Secrétaire général en fait partie. TITRE m Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. 10. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par... | |
 | Société générale des prisons, Paris - 1888 - 56 Seiten
...délégués par lui. Le Secrétaire général en fait partie. TITRE III Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. i0. — Les séances générales ont heu, au moins une fois par... | |
 | 1889 - 1862 Seiten
...année, un ou plusieurs Secrétaires adjoints et un Trésorier adjoint, qui assistent également aux séances, avec voix consultative. ART. 13. — Les...15. — Aucune discussion ne peut avoir lieu que sur les questions portées à l'ordre du jour. Les propositions concernant les travaux ou l'administration... | |
 | 1902 - 1338 Seiten
...délégués par lui. Le Secrétaire en fait partie. TITRE III Travaux de la Société. ART. 9. — Les procès-verbaux des séances du Conseil sont rédigés par un des Secrétaires et signés par le Président. ART. 10. — Les séances générales ont lieu, au moins une fois par... | |
 | 1904 - 522 Seiten
...année, un ou plusieurs Secrétaires adjoints et un Trésorier adjoint, qui assistent également aux séances, avec voix consultative. ART. 13. — Les...séances générales ont lieu quatre fois par an, à tles époques fixées, chaque année, par le Conseil de direction. ART. 15. — Aucune discussion ne... | |
 | Société de législation comparée - 1907 - 614 Seiten
...année, un ou plusieurs Secrétaires adjoints et un Trésorier adjoint, qui assistent également aux séances, avec voix consultative. ART. 13. — Les...quatre fois par an, à des époques fixées, chaque .innée, par le Conseil de direction. ART. 15. — Aucune discussion ne peut avoir lieu que sur les... | |
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Société, qui ne sont pas membres du Conseil, peuvent assister aux séances avec voix consultative. ART. 12. — Le Conseil peut, sur la proposition du Secrétaire général, désigner chaque année un ou plusieurs Secrétaires adjoints et un Trésorier... 
