| 1792 - 644 Seiten
...prêteront dans les assemblées primaires, et les électeurs dans les assemblées électorales, le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. XIII. Les députés se rendront à Paris le 2o septembre, et ils se feront inscrire aux archives de... | |
| Pierre Turbat - 1798 - 468 Seiten
...serment du l5 août 1792, dd iu.mii, nu ii liberté et l'égalité, ou de mourir en les détendant'; je réclame ma liberté, parce que je ne suis coupable...mérité de la perdre, et qu'accablé d'infirmités je sois très-souffrant dans ma prison. D. Les ci-devant princes émigres, vos parens , né vous ont -... | |
| Pierre Turbat - 1814 - 462 Seiten
...recrutement ; j'ai prêté le serinent du i5 août 1792 , de maintenir la liberté et l'é.,alité, ou de mourir en les défendant ; je réclame ma liberté,...d'infirmités, je suis très-souffrant dans ma prison. D. Les ci-devant princes émigrés, vos parens, ne vous ont-ils jannis écrit, pour vous engager à vous émigrer,... | |
| Maurice Méjan - 1814 - 530 Seiten
...tour du Temple , la nation se leva toute entière ; tous les éléments de ce corps immense jurèrent de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant : allez donc, nous dirent nos concitoyens , après ce serment solennel , allez à la convention nationale... | |
| France - 1840 - 408 Seiten
...prêteront, dans les assemblées primaires, et les électeurs, dans les assemblées électorales, le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. 13. Les députés se rendront à Paris le 20 septembre, et ils se feront inscrire aux archives de l'assemblée... | |
| Jean-Baptiste-Germain Fabry - 1819 - 572 Seiten
...de prêter , sous peine de le perdre , le serment suivant : Je jure d'être fidèle à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. Cette loi conservoit aux ecclésiastiques deux fois assermentés , les moyens de vivre , mais elle... | |
| Guillaume N. Lallement - 1821 - 512 Seiten
...renoncé s'il ne justifiait que dans la huitaine de la publication de la loi il avait prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité, ou de mourir en les défendant. » Le i5 du même mois une autre loi astreignit tous les fonctionnaires publics au même serment. »... | |
| Durand de Maillane (M., Pierre Toussaint), comte Jean-Denis Lanjuinais - 1825 - 446 Seiten
...prêtres , comme tous les fonctionnaires publics , prêteront le serinent d'être fidèles à la nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant. 11 y avait bien /"dans l'objet de ce serment, quelque chose de peu convenable aux ministres d'une religion... | |
| Lajuinais (le comte.) - 1825 - 418 Seiten
...prêtres , comme tous les fonctionnaires publies, prêteront le serment d'être fidèles à la nation et de maintenir la liberté et légalité ou de mourir en les défendant. Il y avait bien, dans l.'objet de ce serment, quelque chose de peu convenable aux ministres d'une religion... | |
| France - 1825 - 478 Seiten
...tenus de justifier qu'ils ne sont âgés que de seize à vingt ans ; qu'ils ont prêté le serment de maintenir la liberté et l'égalité , ou de mourir en les défendant; et au'ils ont servi, soit sur les vaisseaux de la République , soit dans la garde nationale, soit... | |
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