 | Montjoye - 1791 - 648 Seiten
...féodales et seigneuriales, les dioits utiles et prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. I X. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps... | |
 | L. S. Balestrier de Canilhac - 1792 - 420 Seiten
...féodales et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps... | |
 | Claude François Beaulieu - 1801 - 466 Seiten
...verra qu'on a grand soin de soustraire au vœu national , la réforme des abus seigneuriaux, et que le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps , séculiers et réguliers. « Mais ces objets ne sont-ils pas d'un intérêt général , et doit-il être question d'intérêt... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1801 - 482 Seiten
...utiles et "••"• « les prérogatives honorifiques des deux pret7 9' « miers. ordres. « 9°. Le consentement particulier du clergé « sera nécessaire...dispositions « qui pourraient intéresser la religion, la clis« cipline ecclésiastique , le régime des ordres « et corps ,séculiers et réguliers. « 10°.... | |
 | Claude François Beaulieu - 1801 - 458 Seiten
..., les droits utiles et « les prérogatives honorifiques des deux pre*? 9' « miers ordres. « 9°. Le consentement particulier du clergé « sera nécessaire...dispositions « qui pourraient intéresser la religion , la dis« cipline ecclésiastique , le régime des ordres « et corps séculiers et réguliers. « i0°.... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1801 - 432 Seiten
...féodales et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourroient intéresser la religion , la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps... | |
 | Antoine-François Bertrand-de-Molleville - 1801 - 426 Seiten
...féodales et seigneuriales , les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Henri Lemaire - 1816 - 450 Seiten
...prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du cler1789. gé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. , X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
 | Charles Lacretelle - 1821 - 498 Seiten
...feodales et seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis , sur les pouvoirs contestés, et sur... | |
 | Saint Albin Berville, François Barrière - 1821 - 542 Seiten
...féodales et seigneuriales, les droits utiles et les prérogatives honorifiques des deux premiers ordres. IX. Le consentement particulier du clergé sera nécessaire...régime des ordres et corps séculiers et réguliers. X. Les délibérations à prendre par les trois ordres réunis, sur les pouvoirs contestés , et sur... | |
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Le consentement particulier du clergé sera nécessaire pour toutes les dispositions qui pourraient intéresser la religion, la discipline ecclésiastique , le régime des ordres et corps séculiers et réguliers. 
