Nonvelles et Mélanges.

NOUVELLES.

EUROPE.

FRANCE. PARIS. Révolution de juillet 1830.-Dans la première édition des Annales, ce numéro ayant été publié, presque au bruit du canon qui ensanglantait Paris, nous n'avions pas cru devoir donner même un aperçu des événemens qui se sont passés à la fin de juillet et au commencement d'août, tant ils avaient cu de retentissement en France, et étaient présens à la mémoire de tous! Aujourd'hui (octobre 1833) que les événemens sont moins présens à la pensée, nous croyons devoir, dans cette seconde édition, en rappeler les principales circonstances, et indiquer quelques-unes des conséquences qu'ils ont eues pour la religion.

Le lundi 26 juillet. - Le Moniteur publie un long rapport signé de M. le prince de Polignac, président du conseil, ministre des affaires étrangères, et de la guerre, pendant l'absence de M. de Bourmont; de M. de Chantelause, ministre de la justice; de M. de Peyronnet, ministre de l'intérieur; de M. de Montbel, ministre des finances; de M. Guernon de Ranville, ministre des affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique: de M. d'Haussez, ministre de la marine, et de M. Capelle, ministre du commerce, exposant la situation morale et politique de la France.

Après ce rapport le Moniteur publiait quatre ordonnances, contresignées toutes par ces différens ministres; par la 1 la liberté de la presse périodique était suspendue; aucun ouvrage au-dessous de 20 feuilles d'impression ne pouvait paraître sans l'autorisation du pouvoir. La 2. ordonnance prononçait la dissolution de la chambre des députés. La 3o changeait le mode d'élection. Les colléges électoraux de département ne devaient être composés que du quart des électeurs les plus imposés : les colléges d'arrondissement ne devaient élire que les candidats à la députation, sur lesquels le collége du département avait à choisir ceux qui

devaient être députés ; enfin la 4° ordonnance fixe au mois de septembre la convocation des colléges électoraux et des chambres.

A mesure que ces publications sont connues, l'agitation se fait remarquer dans Paris.

Le mardi 27. —La plupart des journaux de l'opposition font paraître leurs feuilles malgré les ordonnances, protestent contre elles, et appellent le peuple à la résistance et aux armes. Le peuple commence à piller les magasins d'armes et à construire des barricades; un anglais, qui avait tiré le premier coup de fusil sur la garde-royale, est tué aussi le premier. Le mercredi 28. Le combat continue tout le jour ; le palais de l'archevêché est envahi par le peuple et dévasté.

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Le jeudi 29.-Les troupes royales s'étant concentrées dans le Louvre et les Tuileries, le peuple est maître du reste de la ville. Ces deux postes sont évacués vers les 2 heures de l'après-midi.

Cependant Charles X, qui se trouvait à Saint-Cloud, avait retiré les ordonnances; et plusieurs personnes viennent de sa part proposer des accommodemens. Deux ou trois députés qui avaient pris sur eux de représenter la France, répondent qu'il est trop tard.

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Le vendredi 30.-Le combat a cessé on enterre les morts; on remarque l'empressement des vainqueurs à appeler la religion et un prêtre à cette cérémonie. Tandis que Charles X et le dauphin passent la revue de leurs troupes encore nombreuses à Saint-Cloud, on nomme à Paris de nouveaux maires. Le duc d'Orléans qui s'était tenu caché à Neuilly, puis dans une ferme de Raincy, sollicité par MM. Lafitte, Dupin et Thiers, arrive à Paris, et accepte le titre de lieutenant-général du royaume.

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Le samedi 31. La commission municipale, ayant Lafayette en tête, vient au palais-royal remettre ses pouvoirs entre les mains du lieutenant général. Embrassement du duc d'Orléans et du général Lafayette, qui dit au peuple voilà la meilleure des républiques. Les trois couleurs sont dé

clarées couleurs nationales.

Une proclamation est adressée aux Français, signée par 64 députés. Première réunion des députés au nombre de 40 ou 50; ils portent leur proclamation au duc d'Orléans qui l'approuve.

Charles X et sa famille quittent Saint-Cloud, et se dirigent sur Rambouillet avec des forces encore nombreuses.

Le dimanche 1 août. - Les églises sont r'ouvertes; les services se font comme à l'ordinaire.

De nouveaux pour parlers ont lieu entre le roi Charles X et les nouveaux chefs.

Le 2 août. Charles X, ainsi que le duc d'Angoulême, abdiquent leurs droits à la couronne de France en faveur du duc de Bordeaux ; il confère

le titre de lieutenant-général du royaume au duc d'Orléans, el approuve que les chambres se réunissent au 3 août. - Ces propositions sont rejetées par le Palais-Royal.

Le 3 août. Différens commissaires se rendent à Rambouillet pour engager Charles X à s'éloigner de la France. Cette proposition est ac compagnée du départ de quatre à cinq mille jeunes gens, qui couvrent en désordre la route de Versailles et de Saint-Cloud. Charles X avait encore une dixaine de mille hommes dévoués autour de lui. Mais on lui assure que plus de quatre-vingt mille hommes arrivent de Paris. Le vieux roi, pour ne pas faire verser encore du sang, se décide à dissoudre sa garde et à s'éloigner. Il part à 11 heures du soir pour Cherbourg, avec toute la famille royale.

Le duc d'Orléans ouvre en personno los séances des chambres.

Mémorable séance du 7 août : — La chambre des députés déclare d'abord que le trône est vacant en fait et en droit; ensuite elle modifie la charte de 1814 dans plusieurs dispositions importantes. Elle supprime le préambule de l'ancienne charte, et modifie l'article 6 qui était ainsi conçu: La religion catholique, apostolique et romaine, est la religion de l'état; cet article est remplacé par les articles suivans ;

« Chacun professe sa religion avec une égale liberté, et obtient pour » son culte la même protection.

» Les ministres de la religion catholique, apostolique et romaine, professée par la majorité des Français, et ceux des autres cultes légalement >> reconnus, reçoivent des traitemens du trésor public.

D

L'article 8 confère aux Français le droit de publier leurs opinions, et déclare que la censure ne pourra jamais être rétablie.

L'article 14 enlève au roi le droit de faire des changemens à la constitution, et lui ôte le pouvoir de suspendre les lois ou de dispenser de leur exécution.

Après quelques autres changemens et stipulations, vient l'article sui

vant:

a

Moyennant l'acceptation de ces dispositions et propositions, la chambre des députés déclare que l'intérêt universel et pressant du peuple Français appelle au trône S. A. R. Louis-Philippe d'Orléans, et ses descendans, etc.

En conséquence, S. A. R. Louis-Philippe d'Orléans sera invité à accepter et à jurer les clauses et engagemens ci-dessus énoncés, l'observation de la charte constitutionnelle, etc.; et après l'avoir fait devant les chambres assemblées, à prendre le titre de roi des Français. »

Tout cela est réglé et stipulé par 219 députés qui déposent dans l'urne des boules blanches, 33 autres déposent des boules noires.

Le 9 août, nouvelle assemblée des deux chambres, en présence desquelles Louis-Philippe d'Orléans, accepte, aux conditions proposées, le titre de roi des Français, prête serment à la nouvelle charte, et est proclamé sous le nom de Louis-Philippe Ier.

Charles X et sa famille arrivent à Cherbourg le 16 août, et en partent le même jour sur un vaisseau français qui les transporte en Angleterre.

LIBERTÉ DE PORTER LE COSTUME RELIGIEUX EN FRANCE.

Six capucins, habitant depuis quelque tems la ville de Marseille, étaient poursuivis depuis plus de deux ans par des arrêtés du préfet, des procès-verbaux de commissaires de police, des sommations du procureur du roi, et surtout par des articles de journaux. Une ordonnance fut d'abord rendue, le 19 juin, par la chambre du conseil de la seconde chambre du tribunal de Marseille, déclarant qu'il n'y avait lieu à suivre ; opposition à cette ordonnance ayant été faite par le procureur du roi, un arrêt de la cour royale d'Aix est intervenu le 29 juin, confirmant celle du tribunal de Marseille. Voici les principaux considérans de cette ordonnance.

Attendu que le fait d'avoir porté un costume religieux ne peut constituer un délit sous l'empire de la Charte, qui laisse la plus grande liberté relativement à l'exercice de la religion;

>> Attendu que l'autorité elle-méme a rendu hommage, dans toutes les circonstances, à cette liberté, non-seulement en ce qui concerne les cérémonies intérieures, mais encore en ce qui est relatif au costume, notamment à Marseille, où les prêtres schismatiques grecs se montrent publiquement avec l'habit qui indique leur sacerdoce; à Aix, où l'on a vu, pendant plusieurs années, un rabin juif porter sans difficulté la robe des anciens Hébreux, avec le turban et la barbe ; dans tous les villages du royaume, des ermites parcourant les campagnes, revêtus d'un froc presque conforme à celui des capucins, sans qu'aucun procès-verbal ait jamais été dressé contre les uns ni contre les autres ;

Attendu que, d'après les règles de la justice distributive, on ne saurait, pour les mêmes faits et absolument dans des circonstances semblables, intenter contre les capucins des poursuites judiciaires auxquelles les prêtres schismatiques grecs avec leur barbe, leur costume oriental et religieux, les ermites et le rabin juif, dont il a été parlé, n'ont jamais

été soumis;

D

» Attendu qu'il résulte du rapprochement de ces faits la conséquence indispensable que, pendant un grand nombre d'années, les autorités administratives et judiciaires ont dû croire que la loi du 18 août 1792 avait été abrogée par la Charte comme diamét ralement opposée à la liberté civile et religieuse qu'elle établit....

D

Attendu que, si le gouvernement du roi juge nécessaire d'établir des peines contre ceux qui porteraient le costume religieux d'un ordre non autorisé par les lois du royaume, il avisera, dans sa sagesse, aux dispositions législatives qu'il sera convenable de proposer en l'état de l'abrogation de la loi de 1792, lesquelles dispositions législatives seront alors en harmonie avec les principes de sage liberté établis par la Charte;

» Attendu que, jusqu'à ce que ces nouvelles lois soient promulguées, les tribunaux ne peuvent être liés par l'arrêté de l'autorité administrative, alors que celui-ci ne se rattache pas aux lois encore en vigueur, mais seulement à celle du 18 août 1792, qui paraît, au contraire, en contradiction avec la Charte, base fondamentale de notre législation;

D

Requérons la Cour royale, chambre d'accusation, de déclarer qu'il n'y a lieu de faire droit à l'opposition de M. le procureur du roi. »

ALLEMAGNE, État religieux de l'Allemagne. —L'ouvrage allemand intitulé ; Almanach für Geschicte des Zeitgeistes, almanach pour l'histoire de l'esprit du tems, par Wilhelm Schutz, Darmstadt, 1830, donne les détails suivans sur l'état religieux de l'Allemagne. On s'apercevra aisément, à certaines expressions, que ce tableau est tracé dans un sens anti-catholique.

« Si nous portons d'abord nos regards sur l'Autriche religieuse, nous y voyons les Jésuites expulsés de la Russie, non-seulement accueillis et tolérés, mais autorisés à ouvrir des colléges, et hautement favorisés dans la Gallicie. L'ordre des Rédemptoristes de Vienne, qui nie vainement son identité avec l'institut des Jésuites, envoie des Missionnaires dans le Tyrol, ils se sont emparés d'une église à Inspruck; mais leurs prédications grossièrement mystiques échouent, dit-on, contre le bon sens populaire. Les dissidens de Gallnenkirchen qui, d'après la catéchisation à laquelle ils ont été soumis par l'autorité ecclésiastique, ne sont, au dire de celle-ci, ni luthériens ni calvinistes, ont reçu l'injonction de retourner au giron de l'Église catholique, au défaut de quoi ils seront, dit-on, exilés en Bohême. En attendant, tous ceux qui meurent hors de l'Église seront inhumés, sans cérémonie, en terre profane.

» En Bavière, on rétablit les couvens; à Munich même les Franciscains restaurés ont été mis en possession de l'église paroissiale du faubourg Sainte-Anne; la bourgeoisie catholique d'Ausbourg demande le rétablissement de la congrégation des Bénédictins, et déjà celle de fem mes des ordres de saint François et de saint Dominique y est rétablie. Dans le royaume de Saxe (gouverné par un prince catholique), on croit remarquer des envahissemens de la part du papisme : à la place des simples chapelles s'y élèvent des églises magnifiques; on y fonde sans cesse