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" ... et tout à fait ou à très peu près dans le prolongement de son cap ; et, pendant la nuit, le cas où chaque bâtiment est placé de manière à voir à la fois les deux feux de côté de l'autre-. "
Journal de jurisprudence commerciale et maritime - Seite 119
1888
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Traité de droit commercial maritime, Band 5

Arthur Desjardins - 1886
...bâtiment voit les mâts de l'autre navire l'un par l'autre ou à très peu près, et tout-à-fait ou à très peu près dans le prolongement de son...bâtiment est placé de manière à voir les deux feux de cêté de l'autre. Il ne s'applique pas au cas où, pendant le jour, un bâtiment en aperçoit un autre...
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Jurisprudence commerciale et maritime de Nantes: revue mensuelle, ..., Band 1879

1879
...étant complètement ou à très peu près sur le prolongement l'un de l'autre; en d'autres termes, les cas dans lesquels, pendant le jour, chaque bâtiment...où chaque bâtiment est placé de manière à voir à la fois les deux feux de côté de l'autre. 11 ne s'applique pas au cas où pendant le jour un bâtiment...
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Jurisprudence commerciale et maritime de Nantes: revue ..., Band 27;Band 1885

1885
...tribord, dit textuellement : « Cet article ne vise, pendant la nuit, que le » cas où chaque balimenl est placé de manière à voir les deux » feux de côté de l'autre ; » que tel n'était pas certainement le cas du Précurseur qui ne voyait aucun des feux de côté, probablement...
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Droit maritime: commentaire théorique et pratique du livre II du Code de ...

Lucien Marie de Valroger - 1886
...routes qui les rapprochent l'un de l'autre, la règle est qu'ils doivent s'écarter. d'autres termes, les cas dans lesquels, pendant le jour, chaque bâtiment...où chaque bâtiment est placé de manière à voir à la fois les deux feui de côté de l'autre. Il ne s'applique pas au cas où , pendant le jour, un...
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Revue internationale du droit maritime, Band 12

1897
...bâtiment voit les mâts île l'autre navire l'un par l'autre ou à. très peu près l'un par l'autre et tout à fait ou à très peu près dans le prolongement...cas où chaque bâtiment est placé de manière à voira la fois les deux feux de côté de l'autre. 11 ne s'applique pas au cas où, pendant le jour,...
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Revue internationale du droit maritime, Band 2

1887
...tribord, ne vise que le cas où chacun des deux bâtiments a le cap suf l'autre et où, pendant la nuit, chaque bâtiment est placé de manière à voir les deux feux de côté de l'autre. En conséquence, ne commet pas une faute le capitaine qui, entendant le si/flet d'un navire par tribord...
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Précis de droit maritime international et de diplomatie: d'après les ...

A. Lemoine - 1888 - 367 Seiten
...étant complètement ou à très peu près sur le prolongement l'un de l'autre ; en d'autres termes, les cas dans lesquels, pendant le jour, chaque bâtiment...où chaque bâtiment est placé de manière à voir à la t'ois les deux feux de côté de l'autre. Il ne s'applique pas au cas où, pendant le jour, un...
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Code pratique des assurances maritimes: du délaissement des avaries, du jet ...

Henri Coulon, Houard, Georges - 1888
...tribord, ne vise que le cas où chacun des deux bâtiments a le cap sur l'autre et où, pendant la nuit, chaque bâtiment est placé de manière à voir les deux feux de côté de l'autre. En conséquence, ne commet pas une faute le capitaine qui, entendant le sifflet d'un navire par tribord...
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Journal des tribunaux de commerce: contenant l'exposé complet de la ..., Band 38

Eugène Camberlin, Auguste François Teulet, Roger Dufraisse, Théodore Herbulot, Marcel Gerbert, Rodolphe Rousseau, Paul Camberlin - 1889
...l'arrêt attaqué, qu'il avait entendu par tribord un coup de sifflet assez prolongé ; « Attendu qu'il résulte de ce qui précède qu'on n'était...chaque bâtiment est placé de manière à voir les feux de côté de l'autre; que le navire le Tonkin n'est donc pas nécessairement en faute par le seul...
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Code international de l'abordage maritime: législation, doctrine, jurisprudence

Frédéric Charles Autran - 1890 - 208 Seiten
...marit., III, p. 543). pendant le jour le personnel de chaque bâtiment, voit les mâts de l'autre, tout à fait ou à très peu près dans le prolongement de son cap, et si, pendant la nuit, chaque bâtiment est placé de manière à voir les deux feux de côté de l'autre....
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