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" En suivant et en interprétant les prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de navigation et de collision, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent forcer de s'écarter de ces règles pour éviter un danger... "
Journal de jurisprudence commerciale et maritime - Seite 162
1888
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Traité de droit commercial maritime, Band 5

Arthur Desjardins - 1886
...exceptionnelles », décide : « En suivant et interprétant les circonstances qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de la navigation,...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat ». La loi de l'empire allemand, du 25 décembre 1871, s'exprime, mot à mot, dans les mêmes termes....
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Jurisprudence commerciale et maritime de Nantes: revue mensuelle, ..., Band 1879

1879
...continuer la sienne. Art. 23. — En suivant et interprétant les prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de la navigation,...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat. Art. 24. — Rien de ce qui est recommandé ici ne peut exonérer un navire, ou son propriétaire,...
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Manuel de droit maritime international

Ferdinand Perels - 1884 - 492 Seiten
...continuer la sienne. ART. 23. — En suivant et interprétant les prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de la navigation...ainsi que des circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire un écartde ces règles pour éviter un danger immédiat. ART. 24. — Rien de ce...
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Droit maritime: commentaire théorique et pratique du livre II du Code de ...

Lucien Marie de Valroger - 1886
...exceptionnelles. Art. 23. — En suivant et interprétant les prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de la navigation,...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat. Dans aucun cas , un navire ne doit négliger les précautions commandées par l'expérience et les...
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Revue internationale du droit maritime, Band 11

1896
...règle de la droite soit applicable.il faut, pour suivre et interpréter ses prescriptions, tenir compte des circonstances particulières qui peuvent forcer...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat ; qu'ainsi la Compagnie navale de l'Ouest soutient qu'il résulte, tant des dépositions des témoins...
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Revue internationale du droit maritime, Band 12

1897
...s'applique aux navires de guerre eu escadre . D'ailleurs, son article 23 porte qu'on doit tenir compte des dangers de la navigation, ainsi que des circonstances particulières qui peuvent forcer de s'écarter des règles prescrites, pour écarter un danger immédiat. C'était bien le cas, en présence d'une...
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Précis de droit maritime international et de diplomatie: d'après les ...

A. Lemoine - 1888 - 367 Seiten
...Circonstances exceptionnelles. En suivant et interprétant les prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de la navigation,...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat. ART. 24. — Dans aucun cas un navire ne doit négliger les précautions commandées par l'expérience...
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Revue de l'année 1888 [-1889], suivie d'une table chronologique, Bände 1-2

René Vincent - 1889
...rapprochant l'un de l'autre, soit en vue, soit masqués par la brume, il est d'autre part prescrit par l'art. 23, à tout capitaine, de tenir compte de tous les...de ces règles, pour éviter un danger immédiat. » — Trib. com. Marseille, 30 janv. 1888 [navires Asie et Ajaccio], Journ. Marseilie, 1888.1.154;...
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Jurisprudence du port d'Anvers

1889
...prescrit que, en suivant et en interprétant les prescriptions des articles qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de la navigation...ainsi que des circonstances particulières qui peuvent rendre nécessaire un écart de ces règles pour éviter un danger immédiat ; que comme le déclarent...
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Code international de l'abordage maritime: législation, doctrine, jurisprudence

Frédéric Charles Autran - 1890 - 208 Seiten
...827). 146. — ART. XXIII. — En suivant et interprétant les prescriptions qui précèdent, on doit tenir compte de tous les dangers de la navigation,...s'écarter de ces règles pour éviter un danger immédiat. Un capitaine est en faute s'il compromet évidemment le salut des deux navires par une aveugle observation...
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