Suche Bilder Maps Play YouTube News Gmail Drive Mehr »
Anmelden
Books Bücher 1 - 10 von 36 in France, lieutenants généraux, gouverneurs de provinces, etc., et à tous autres...
" France, lieutenants généraux, gouverneurs de provinces, etc., et à tous autres officiers qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente. "
Chronique de la régence et du règne de Louis xv - Seite 320
von Edmond Jean F. Barbier - 1857
Vollansicht - Über dieses Buch

Histoire de l'Edit de Nantes: contenant les choses les plus ..., Band 5

Elie Benoist - 1695
...de la Marine, Police & Finances en Brouage , paï's d'Aunix, ville & Gouvernement de la Rochelle , & à tous autres Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution du prefent Arrêt , qui fera lu & publié par tout où befoin fera. Fait au Conîcil d'Etat du Roi,...
Vollansicht - Über dieses Buch

Code militaire: ou, Compilation des ordonnances des rois de France ..., Band 1

France - 1741
...Commiflàire des Guerres chargé des Revues & de la Police de ladite Compagnie , & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente. FAIT à Verfailles , le vingt-deux Décembre mil fept cens trente-trois.S/g»« LOUlSi Et plus bas...
Vollansicht - Über dieses Buch

Dictionnaire: ou, Traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses ...

Edme de La Poix de Fréminville - 1771 - 783 Seiten
...forme 8c teneur : enjoignons au Prévôt de Paris , fes Lieutenans, Commiflaires dudit Châtelet , 8c à tous autres Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution d'icelui, à peine en cas de contravention d'en répondre en leurs propres 8c privés noms, 8t auxdits...
Vollansicht - Über dieses Buch

Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1785
...Choiseul, Gouverneur, au sieur Mithon, Commissaire de la Marine, Ordonnateur à Saint-Domingue, -ej à. tous autres Officiers qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance, de la faire publier, enregistrer, etc. R. au Conseille Léogane, le 5 Août du. Conseil...
Vollansicht - Über dieses Buch

Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le ..., Band 1

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784
...peine de confiscation; ordonnons aux Gouverneurs des Isles Françoises, Juges, Procureurs du Roi, et autres Officiers qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance, et de la faire lire , publier et enregistrer partout où besoin sera, à la diligence du...
Vollansicht - Über dieses Buch

Mémoire sur le mariage des protestans, en 1785, Band 1

Chrétien Guillaume de Lamoignon de Malesherbes, Guillaume François Joly de Fleury - 1785 - 198 Seiten
...du premier Février 1669. Enjoint Sa Majeflé aux Intendans par elle départis en fes Provinces , & à tous autres Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution du préfent Arrêt , qui fera lu , publié & affiché par tout ok befoin fera, à ce que perfonne n'en...
Vollansicht - Über dieses Buch

Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi ...

France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec, Québec (Province) - 1803
...Général, et llocqnart. Intendant de la Nouvelle France, aux Officiers au Confeil Supérieur de Québec t et à tous autres officiers qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la préfente Ordonnance, qui fera régiftrée au dit Confeil, lue, publiée et affichée partout où befoin...
Vollansicht - Über dieses Buch

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822
...intendans de justice , commissaires et nommés de sa part pour assister à un synode de ladite RPR, et à tous autres officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution du présent arrêt, qui sera publié par tous les lieux que besoin sera. N° 987- — ARRÊT du conseil...
Vollansicht - Über dieses Buch

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, A. J. L. Jourdan, M. Isambert (François André) - 1822
...de France, aux vice-amiraux, aux officiers généraux de terre et de marine, et à tous autres , ses officiers, qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. FIN DU DEUXIÈME VOLUME DU REGNE DE LOUIS XVI. ERRATA DU PREMIER VOLUME. Page i. Ligne...
Vollansicht - Über dieses Buch

Registres de l'Hôtel de ville de Paris pendant la Fronde: suivis d ..., Band 1

Paris (France), Hôtel de ville (Paris, France) - 1846 - 512 Seiten
...trouppes, gouverneurs particuliers de ses villes, maires et eschevins d'icelles , et tous autres ses officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente, et de la faire publier en toutes les villes et lieux que besoing sera , à ce qu'aucun n'en prétende...
Vollansicht - Über dieses Buch




  1. Meine Mediathek
  2. Hilfe
  3. Erweiterte Buchsuche
  4. EPUB herunterladen
  5. PDF herunterladen