...exemplaire dudit livre sera déposé au greffe de la cour, pour servir à l'instruction du AS procès. Ordonne en outre que le présent arrêt sera imprimé, publié et affiché, par-tout ou besoin sera. Fait en parlement, le 9 juin mil sept cent soixante-deux. Signé , DUFRASC. Et le vendredi...

...réglements faits, être ensuite présentés à la cour, pour y être homologués, si faire se doit; ordonne que le présent arrêt sera imprimé , publié et affiché partout où besoin sera. N° i i64. — LETTRES PATENTES qui autorisent MONSIEUR , frère du roi, à faire procéderà la confection...

...l'arrêt, et de faire exécuter en ce qui les concerne ledit arrêt poMr l'enterrement des bêtes mortes ; ordonne en outre que le présent arrêt sera imprimé , publié et affiché partout où besoin sera , notamment dans toutes les paroisses situées dans l'étendue du ressort du bailliage de Salers. N°...

...les arrêts et réglements concernant la Lourse , exécutés dans toutes leurs dispositions. Ordonne que le présent arrêt sera imprimé , publié et affiché partout où besoin sera : enjoint au sieur lieutenant-général de police , de tenir la main à son exécution. N° 2280. —...

...dudit imprimé sera déposé au greffe de la Cour pour servir à l'instruction du procès. Ordonne que le présent arrêt sera imprimé, publié et affiché partout où besoin sera, et copies collationnées envoyées aux bailliages et sénéchaussées du ressort, pour y être lu,...

...dudit imprimé sera déposé au greffe de la Cour pour servir à l'instruction du procès. Ordonne que le présent arrêt sera imprimé, publié et affiché partout où besoin sera , et copies collationnées envoyées aux bailliages et sénéchaussées du ressort , pour y être lu...

...dudit imprimé sera déposé au greffe de la Cour pour servir à l'instruction du procès. Ordonne que le présent arrêt sera imprimé, publié et affiché partout où besoin sera, et copies collationnées envoyées aux bailliages et sénéchaussées du ressort, pour y être lu,...

...soutenue. » (L'édit de mars 1683 ne parlait pas de l'envoi des lèses au Procureur du Roi) • Ordonne que le présent arrêt sera imprimé, publié et affiché partout où besoin sera, et que copies soient envoyées dans toutes les Facultés et autres écoles de théologie, séculières...

...cure dudit Laugier de Beaurecueil et ses autres bénéfices, si aucun il a, vacants et impélrables. Avant faire droit sur l'accusation intentée contre...assemblées, le 8 mars 1755. » Dans l'arrêt du 3 lévrier, pour le bannissement à perl«;i iiiic'> des vicaires et prêtres de la paroisse de SaintÉlienne-du-Mont,...

...l'arrêt du Parlement de Paris, et déclare nulle toute signification qui en seroit faite; ordonne que le présent arrêt sera imprimé, publié et affiché partout où besoin sera, notamment en la ville de Paris et en celle de Vitry-le-François. SL donnons en mandement au premier...