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" Et a, M. le Premier Président, signé avec le Greffier en chef. Signé : ED. SERRE, Premier Président. P. BASTIEN, Greffier en chef. NANCY. "
Un procès littéraire en 1830: audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1890 - Seite 37
von François-Edmond Paillot - 1890 - 37 Seiten
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Réforme pénale au XVIIIe siècle

E. Villard - 1882 - 72 Seiten
...d'Italie, Commandeur de l'Ordre du Nicham, HOUDAILLE , O *, doyen ; HENRIET %, et HANNEQUIN, Conseillers. Et a, M. le Premier Président, signé avec le Greffier en chef. NOTES NOTE A, (p. 36). — Mémoires. On peut se demander comment des Mémoires pouvaient se produire...
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L'organisation judiciaire en Lorraine sous Léopold et les réformes de ce ...

Luxer - 1883 - 36 Seiten
...Procureur général. MM. BILLAUDÉ, Greffier en chef; — NOLLET, MAXANT, VOISARD et CHAUMONT, Greffiers. Et a, M. le Premier Président, signé avec le Greffier en chef. Signé : EU. SERHE, Premier Président. cl BILLAUUÉ, Greffier en chef. NANCY. — VABSF.R. imprimeur de la...
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Les institutions judiciaires de la ville de Toul avant sa réunion a la ...

A. Luxer - 1888 - 52 Seiten
...Greffier en chef; — MAXANT, VOISARD, GHAUMONT, Greffiers de chambre; — et NOLLET, Greffier auxiliaire. Et a, M. le Premier Président, signé avec le Greffier en chef. Signé : EIK SERRE, Premier Président. P. BA8TIEN, Greffier en chef. NANCY. — VAGNIR, imprimeur fia la...
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Les cahiers de la Lorraine aux États-généraux de 1789: discours

Edgard Gegout - 1889 - 52 Seiten
...absents, MM : STOFFEL &, Conseiller, et PAILLOT, Substitut du Procureur Général, pour cause de maladie. Et a, M. le Premier Président, signé avec le Greffier...Premier Président. P. BASTIEN, Greffier en chef. Y. — VAGNKR, imprimeur de la Cour. f ...
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De l'abolition du servage

Louis Baradez - 1891 - 54 Seiten
...SADOUL, 0 *, #, Procureur général ; — VILLARD, OBRIN, Avocats généraux ; — PAILLOT, BARADEZ, Substituts du Procureur général. MM. BASTIEN, Greffier...Premier Président. P. BASTIEN, Greffier en chef. NANCY. — VAOXKH, imprimeur de la Cour. I . V ...
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