 | Jean Baptiste Denisart - 1806 - 742 Seiten
...devront y être traitées; l'assemblée ne pourra durer plus de six jours. (Art. 42.) Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre , il y...inspecteurs , et de trois laïques , dont un sera nommé par l'empereur; les deux antres seront choisis par le consistoire général. ( Art. 48. ) Les attributions... | |
 | Jean Baptiste Denisart - 1805 - 792 Seiten
...« Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il y aura un directoire composé d'un président, du plus âgé des deux ecclésiastiques...dont un sera nommé par le premier consul; les deux antres seront choisis par le consistoire général. Art. 44. « Les attributions du consistoire général... | |
 | Louis Portiez - 1802 - 502 Seiten
...composé du président, du.plus âgé des deux ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dont ua sera nommé par le premier Consul : les deux autres...consistoire général et du directoire, continueront dYtre régies par les réglemens et coutumes des églises de la confession d'Augsbourg, dans toutes... | |
 | Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - 1802 - 206 Seiten
...qui devront y être traiîees. L'assemblée ne pour*! durer" plus de six'joùrs. XLIII. Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à, l'autre, il y...ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dent un sera nommé par le premier Consul : les deux autres seront choisis par le consistoire général.... | |
 | L.-I. P***** - 1805 - 530 Seiten
...qui devront y être traitées. L'assemblée ne pourra durer plus de six jours. XLIII. Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre , il y...président, du plus âgé des deux ecclésiastiques ins-, pecteurs , et de trois laïques , dont un sera nommé par le premier Consul : les deux autres... | |
 | C. L. Gillot - 1806 - 400 Seiten
...L'assemblée ne pourra duree plus de six jours. 43. Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à I antre , il y aura un directoire composé du président, du...inspecteurs, et de trois laïques, dont un sera nommé parle premier Consul; les deux autres seront choisis par le consistoire général. 44. Les attributions... | |
 | 1806 - 906 Seiten
...le consistoire généra), et dans le tems intermédiaire d'une de ses assemblées à l'autre , il ya un directoire composé du président, du plus âgé...ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dont nn est nommé par l'Empereur; les deux autres seront choisis par le Consistoire général. Consistoire... | |
 | 1806 - 994 Seiten
...tems intermédiaire d'une de ses assemblées à l'autre , il ya un directoire com;iosé du president , du plus âgé des deux ecclésiastiques inspecteurs» et de trois laïques, dont un est nommé par l'Empereur; les deux autres seront choisis paTlc'CoTtSBtoire général. CONSISTOIRE... | |
 | France, Charles-Jean-Baptiste Bonnin - 1809 - 784 Seiten
...ne peut durer plus de six jours. 43. Dans le tems intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il ya un directoire composé du président, du plus âgé...ecclésiastiques inspecteurs , et de trois laïques , dont un est nommé par l'Empereur : les deux autres sont choisis par le consistoire général. 44. Les attributions... | |
 | Ferdinand Walter - 1810 - 598 Seiten
...matières qui devront y être trailées. L'assemblée ne pourra durer plus de six jours. 43. Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il y aura un directoire composé du président, du pi us âgé des deux ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dont un sera nommé par le... | |
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Dans le temps intermédiaire d'une assemblée à l'autre, il y aura un directoire composé du président, du plus âgé des deux ecclésiastiques inspecteurs, et de trois laïques, dont un sera nommé par le premier consul : les deux autres seront choisis... 
