 | Daniel Jousse, France - 1772 - 546 Seiten
...pris , ajaus moins de ilx poulces encre l'œil TITRE XXXI. K la queue ; & les Tanches , Perches , & Gardons qui en auront moins de cinq ; à peine de cent livres d'amende , & confifcation contre les Pefcheurs & Marchands qui en auront vendu ou acheté. ARTICLE XIII. Voulons... | |
 | Daniel Jousse, France - 1772 - 538 Seiten
...qu'ils auront pris , ayans moins de fîx poulces entre l'œil & la queue ; & les Tanches , Perches , & Gardons qui en auront moins de cinq ; à peine de cent livres d'amende , & confifcarion contre les Pefcheurs & Marchands qui en auront vendu ou acheté. ARTICLE XIII. on... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1776 - 618 Seiten
...meuniers qu'ils auront pris ayant moins de fix pouces entre l'œil & la queue , &- les tanches , perches & gardons qui en auront moins de cinq , à peine de cent livres d'Amende & de confifcation tant contre les vendeurs que contre les acheteurs. 11 eft défendu aux mariniers... | |
 | 1782 - 808 Seiten
...meuniers qu'ils auront pris, ayant moins de fix pouces entre l'œil & la queue , & les tanches , perches & gardons qui en auront moins de cinq, à peine de cent livres d' 'amende & de confifcation , tant contre les vendeurs que contre les acheteurs. Il eft défendu ?.i¡x... | |
 | 1782 - 812 Seiten
...qu'ils auront pris, ayant moins de fix pouces entre l'œil & la queue , &. les tanches , perches & gardons qui en auront moins de cinq , à peine de cent livres £ amende & de confifcation, tant contre ;5 veadeurs que contre les acheteurs. n eft défendu aux mariniers... | |
 | Flanders parl - 1785 - 810 Seiten
...qu'ils auront pris , ayant moins de fix poulces entre Tceil &: la queue ; & les Tanches , Perches & Gardons qui en auront moins de cinq; à peine .de cent livres d'amende, & confîfcation Contre les Pefcheurs & Marchands qui en auront vendu ou acheté, XIII. Voulons qu'il... | |
 | Pierre B. Boucher - 1803 - 870 Seiten
...rejetteront en rivière les truites, carpes, barbeaux, brèmes et mouniers qu'ils auront pris, ayant moins de six pouces entre l'œil et la queue, et les tanches...et gardons qui en auront moins de cinq, à peine de 100 fr. d'amende et confiscation contre les pêcheurs et marchanda qui en auront vendu ou acheté.... | |
 | Friedrich August Ludwig von Burgsdorf - 1808 - 604 Seiten
...rejetteront en rivière les truites, carpes, barbeaux;, brèmes et mouniers qu'ils auront pris, ayant moins de six pouces entre l'œil et la queue ; et les tanches , perches et gardons qui eti auront moins de cinq, à peine de i00 livres d'amende, et confiscation contre les pêcheurs et... | |
 | Louis Joseph Marie Goujon - 1809 - 394 Seiten
...les truites, carpes, barbeaux, brêmes et monniers qu'ils auront pris, ay&nt moins de 18 centimètres entre l'œil et la queue ; et les tanches , perches et gardons qui en auront moins de i5, sous les peines portées en l'article XII du titrç précité de l'ordonnance. XXIV. Il leur est... | |
 | C. Kresz - 1818 - 444 Seiten
...en rivière les truites, carpes, barbeaux, brèmes et mquniers (5) qu'ils auront pris , ayant moins de six pouces entre l'œil et la queue , et les tanches...gardons qui en auront moins de cinq, à peine de cent francs d'amende, et confiscation contre If s pêcheurs et marchands qui eu auront vendu o-.i acheté.... | |
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L'article 12 ordonne qu'ils rejettent en rivière les truites, carpes, barbeaux, brèmes et meuniers, qu'ils auront pris, ayant moins de six pouces entre l'œil et la queue, et les tanches, perches et gardons qui en auront moins de cinq, à peine de cent... 
